Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAINS DE DOUCEUR
SPONTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3512634
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2027
GRAINS DE DOUCEUR de SPONTEX

Présentation de la marque GRAINS DE DOUCEUR

Déposée le 10 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINS DE DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GRAINS DE DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAINS DE DOUCEUR arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

SPONTEX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VAISSELLE express , (Marque figurative) , SPONTEX STOP GRAISSE , SPIRENETT' , S JUNIOR , SPONREX , SPONTEX METEOR , SPONTEX SOLONET , SALSA


SPONTEX, Société par actions simplifiée - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France - SIREN 309552040


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2017 n°2653617 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-04

Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, tampons à récurer en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, gants pour la vaisselle, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savon et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savon.