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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILATURE PIERRE DE LOYE
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BOUTON D'OR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUTON D'OR
FILATURE PIERRE DE LOYE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4372915
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
BOUTON D\'OR de FILATURE PIERRE DE LOYE

Présentation de la marque BOUTON D'OR

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILATURE PIERRE DE LOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUTON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILATURE PIERRE DE LOYE domicilié(e) ROUTE DE SAINTE-CÉCILE - 84830 - SÉRIGNAN-DU-COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 535 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque BOUTON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTON D'OR arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.


FILATURE PIERRE DE LOYE, Société par actions simplifiée - ROUTE DE SAINTE-CÉCILE - 84830 - SÉRIGNAN-DU-COMTAT - France - SIREN 799535562


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; fils de laine ; fils à broder ; fils de coton ; fils à coudre ; fils à repriser ; laine filée ; soie filée ; laines à tricoter en écheveaux et en pelotes.