Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V-DMS
FIDUCIAL, Société civile particulière

Numéro de dépôt :
4072366
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/02/2024
V-DMS de FIDUCIAL

Présentation de la marque V-DMS

Déposée le 28 février 2014 par la société FIDUCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « V-DMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la société FIDUCIAL domicilié(e) 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 084 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Direction juridique, Mme Prabel Charline domicilié(e) 38 rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France.

La marque V-DMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072366.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V-DMS est expirée depuis le 28 février 2024.

FIDUCIAL a également déposé les autres marques suivantes : FIDINFOR , effi'line by PROGRESS , L'enquête , YXA PROTECTION JURIDIQUE , YXA BANQUE , V-FIDÉLITÉ , FINANCIAL TRAVAIL TEMPORAIRE S , S ESCURIAL GERANCE , BANQUE FIDUCIAL ENTREPRENDRE AVEC VOUS , Laminute.doc


FIDUCIAL, Société civile particulière - 41 rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 328084074


FIDUCIAL, Direction juridique, Mme Prabel Charline - 38 rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Bons d'achat magnétiques ; bons promotionnels magnétiques ; chèques cadeaux de paiement magnétiques ; cartes cadeaux de paiement magnétiques ; bons de réduction magnétiques ; agendas électroniques ; périphériques d'ordinateur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ; base de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; application logicielle pour ordinateur ; application logicielle pour terminaux mobiles notamment téléphone portable et tablette tactile ; applications logicielles et progiciels de toutes sortes quelque soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, à savoir programmes informatiques accessibles à distance depuis tout terminal fixe ou mobile connecté au réseau Internet ; programmes enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe ; tableaux d'affichage électronique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; support d'enregistrement magnétique ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; applications mobiles ; interface (informatique) ; tablette tactile ; ordinateur tablette ;

Agendas ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; manuels, manuels d'instruction notamment destinés aux logiciels ; albums ; atlas ; blocs ; porte-blocs ; cahiers ; calendriers ; plans, plans présentant des prévisions d'emploi du temps de personnes (physiques et/ou morales) et de machines ; carnets ; cartes en papier ; catalogues ; classeurs pour documents ; chemise pour documents ; parapheurs ; enveloppes (papeterie) ; sacs et pochettes pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; journaux ; livres ; répertoires ; cachets ; formulaires ; crayons ; feutres ; marqueurs ; surligneurs ; stylos ; tablettes à écrire ; feuilles (papeterie) ; marques pour livres ; règles ; tout autre article de bureau (à l'exception des meubles) ; bons d'achat ; bons promotionnels ; chèques cadeaux de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; bons de réduction ; cartes de visite ; brochures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ;

Publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; aide à la direction et à la gestion des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; tenue de livres ; diffusion d'annonces publicitaires et du matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; vente au détail sur tout moyen notamment sur Internet à savoir de fournitures de bureau, papiers, journaux, magazines et périodiques, consommables informatiques, logiciels ; présentation de produits sur tout moyen de communication notamment sur les réseaux Internet, pour la vente au détail ; audit d'organisation des affaires ; audit en matière de gestion du personnel ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimations en affaires commerciales ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; information et conseil commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; facturation ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; audit financier ; audit d'entreprise ; services de gestion de bases de données informatisées ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ;

Services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de matériels informatiques, de matériels de télécommunication, de périphériques d'ordinateurs, de systèmes d'exploitation informatiques et de réseaux informatiques ; services d'installation et de mise à jour de matériels informatiques ;

Services de location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; expédition et transmission de dépêches, de messages et d'images ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; communications par réseaux de fibres optique et par terminaux d'ordinateur ; transmission et diffusion d'informations en ligne (textes, sons, images, films, vidéos, photographies, contenus multimédias) notamment aux moyens des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission des informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; information en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique ; services de téléconférences ; services d'appel radio électronique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique) ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie vocale ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ; services de communication, à savoir : télécommunication par terminaux d'ordinateurs, par le réseau Internet et via des réseaux informatiques mondiaux ; transmission d'information par voie télématique, télégraphique, téléphonique, radiophonique, par messagerie électronique ; services de transmission de lettres d'information et d'offre commerciale, de messages, d'images et d'enregistrements par le réseau Internet et via des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et messagerie par moyen électronique, informatique et par le réseau Internet ; télétransmission de liasses et de données fiscales ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux de communication électronique pour la diffusion, transmission ou réception de logiciels et/ou d'applications informatiques ;

Stockage de données ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de formation et d'enseignement ; services d'un centre de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de publication et d'édition de livres, de revues et des journaux sur tout support ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition de logiciels (programmes enregistrés) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaire ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation à l'utilisation de logiciels et progiciels, matériels et produits informatiques ; formation dans le domaine des logiciels avec prise de contrôle à distance ; cours par correspondance ; formation pratique (démonstration) ;

Services d'évaluations ; estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception), développement, installation, maintenance, entretien, mise à jour de logiciels, d'applications informatiques et d'applications mobiles ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception de bases de données ; reconstitution de bases de données ; hébergement de serveur ; hébergement de site informatique ; étude de projets techniques ; services de réparation, de maintenance, d'entretien et d'installation de logiciels ou de progiciels et de programmes informatiques ; réparation et service de révision de logiciels informatiques ; élaboration et édition de logiciels et progiciels ; service d'installation et de mise à jour des logiciels ; services d'analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; location d'ordinateurs et de logiciels ; services d'hébergement de logiciels en mode ASP ou SaaS ; assistance technique et téléphonique à savoir assistance à l'utilisation de logiciels ; service de conseil informatique ; service d'analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs.