Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FIDUCIAL, Société Civile Particulière

Numéro de dépôt :
3897334
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/02/2022
Marque en couleurs, figurative de FIDUCIAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 février 2012 par la société FIDUCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société FIDUCIAL domicilié(e) 41, rue du Capitaine Guynemer, 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 084 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Direction juridique, R Mayollet domicilié(e) 38, rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897334.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 février 2022.

FIDUCIAL a également déposé les autres marques suivantes : FIDINFOR , effi'line by PROGRESS , L'enquête , YXA PROTECTION JURIDIQUE , YXA BANQUE , V-FIDÉLITÉ , FINANCIAL TRAVAIL TEMPORAIRE S , S ESCURIAL GERANCE , BANQUE FIDUCIAL ENTREPRENDRE AVEC VOUS , Laminute.doc


FIDUCIAL, Société Civile Particulière - 41, rue du Capitaine Guynemer, 92400 - France - SIREN 328084074


FIDUCIAL, Direction juridique, R Mayollet - 38, rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Adhésifs (matériels collantes) pour l'industrie, pour bandages chirurgicaux. Amidon à usage industriel. Colles pour affiches, pour l'industrie, pour papiers peints, pour les cuirs. Produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir. Produits pour l'habillage du cuir. Produits pour décoller. Produits chimiques pour la préparation des couleurs. Produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel. Décolorants à usage industriel. Matières collantes pour l'industrie. Papier pour la photographie. Papier réactif. Papier sensible. Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut. Engrais pour les terres. Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Couleurs, vernis (à l'exception des vernis isolants), peintures (à l'exception des peintures isolantes). Pigments, teintures et vernis pour le bureau. Agglutinats, épaississants et liants pour couleurs. Diluants pour couleurs, pour laques et pour peintures. Encre d'imprimerie. Cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs. Encres pour la peausserie. Encres pour le cuir. Encre pour la gravure. Gommes laques. Gommes-laques. Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois. Résines naturelles à l'état brut.

Papier abrasif. Produits pour blanchir et conserver le cuir. Produits de blanchissage et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Produits pour enlever les couleurs. Blanc de craie. Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires. Produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.

Produits pour la purification et le rafraichissement de l'air. Coton aseptique et antiseptique. Désodorisants autres que pour êtres humains ou pour animaux. Désodorisants pour vêtements ou matières textiles. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes à usage médical ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Coffres forts. Corbeilles métalliques. Crochets de porte-manteaux métalliques. Boîtes aux lettres métalliques. Garnitures de meubles métalliques. Plateaux de tables ; pieds non métalliques pour tableaux de tables roulettes de meubles métalliques. Boîtes et coffrets à outils vides en métal. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ciseaux pour papier et pour carton. Lames (outils). Lames pour cutter. Arrache clous. Outils découpoirs. Pinces. Perforateurs (outils). Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). Cutter de bureau. Couteaux ouvre lettres.

Machines à additionner. Agendas électroniques. Instruments d'alarme. Appareils pour l'amplification du son. Ampoules de flash. Ampoules thermo-ioniques. Balances. Machines de bureau à cartes perforées. Cache prises. Caisses enregistreuses. Disques et règles à calcul. Machines à calculer. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Lecteurs de codes de barres. Périphériques d'ordinateur. Casque à écouteurs. Détecteurs de fosse monnaie, de fumée et d'objets métalliques à usage industriel ou militaire. Ecrans de projection et de vidéo. Machines à dicter. Disque à calcul. Casque à écouteurs. Ecouteurs téléphoniques. Etuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques. Enseignes lumineuses et mécaniques. Etiquettes électroniques pour marchandises. Machines à facturer. Imprimantes d'ordinateur. Appareils d'intercommunication. Mobilier spécial de laboratoire. Batteries électriques. Lecteurs de code à barres. Logiciels (programmes enregistrés). Machines de traitement de texte. Lecteurs DVD et de disques compacts. Mémoires pour ordinateur. Mètres et règles (instruments de mesure). Imprimantes, mémoires et tout autre périphérique pour ordinateur. Appareils scolaires. Tapis de souris. Thermomètres (non à usage médicale). Tableaux d'affichage électronique. Autres appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection ; contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Documents d'identification codés lisibles par des appareils permettant l'accès à certains locaux et éventuellement le pointage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Abat-jour. Appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau. Diffuseurs (éclairage). Installations de distribution, l'approvisionnement et le refroidissement d'eau. Appareils et installations d'éclairage. Lampes d'éclairage. Tubes lumineux pour éclairage. Lustres. Four à micro-ondes à usage industriel. Radiateurs. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Installations de conditionnement d'air. Appareils pour le refroidissement de boissons. Appareils et installations de climatisation et de ventilation. Appareils de désodorisation non à usage personnel.

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; appareils horaires et instruments chronométriques, à savoir montres, bracelets de montres, chronomètres, chronographes utilisés en tant que montres horlogerie, pendules et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Agendas. Colles, matières collantes, auto-adhésifs et rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage. Matières et produits adhésifs ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie). Pochettes pour documents. Pâte à modeler. Etuis pour patron. Cire à cacheter ; machines à cacheter. Filtres en café à papier. Bracelets pour instruments à écrire. Essuie-mains en papier. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), tableaux, papier pour tableaux, effaceurs pour tableaux. Affiches ; albums ; atlas ; blocs ; porte-blocs ; cahiers ; calendriers ; plannings ; carnets ; cartes en papier ; catalogues ; classeurs pour documents ; étiquettes pour classeurs ; chemise pour documents ; parapheurs ; coffres pour la papeterie ; enveloppes (papeterie) ; sacs et pochettes pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; journaux ; plans ; livres de registres livres ; répertoires ; cachets ; formulaires : fournitures scolaires ; cartes géographiques ; globes terrestres ; horaires imprimés ; imprimeries portatives (articles de bureau) ; crayons ; crochets de bureau ; taille crayons ; mines de crayons ; porte-crayons ; porte-mines ; stencils ; feutres ; marqueurs ; surligneurs ; support pour plume et crayons ; bâtons d'encre ; billes pour stylos ; pinceaux ; craie à écrire et porte craie ; fournitures et instruments pour écrire et pour dessiner ; stylos ; stylos bille ; stylos-plumes ; plumes à écrire et à dessiner ; porte-plume ; essuie-plumes ; tablettes à écrire ; gommes à effacer ; produits et articles pour effacer ; élastique pour bureau. Agrafes de bureau ; agrafeuses. Compas de tracé. Corbeilles à courrier. Cornets de papier. Liquides correcteurs (articles de bureau) et encres à corriger (héliographie). Appareils pour plastifier des documents. Documents d'identification non codés, lisibles par des appareils permettant l'accès à certains locaux et éventuellement le pointage et crochets servant à accrocher ces documents. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; papier recyclés et à faibles grammages ; papier d'argent ; papier calque ; cartonnages ; chemises pour doucement en papier et en plastique ; papier pour appareils enregistreurs ; papier-filtre ; papier-parchemin ; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoise ; mouchoirs en papier ; papier calque ; papier à copier (articles de papeterie) ; papier carbone ; papier pour appareils enregistreurs ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier d'emballage ; feuilles (papeterie) ; feuilles intercalaires. Fiches (papeterie). Marques pour livres. Presse-papier. Rubans de papier ; rubans encreurs. Boites en carton ou en papier ; porte-affiches en papier ou en carton ; presses à agrafer ; transparents (papeterie) ; tampons encreurs ; trousses à dessin ; tubes en carton ; perforateur de bureau ; doigtier (articles de bureau) ; cylindres de machine à écrire ; machines à écrire ; punaises (pointes) ; règles ; réglettes (composteurs) ; appareils, articles et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; tout autre produit d'imprimerie et de papeterie. Tout autre article de bureau (à l'exception des meubles). Cutter de bureau.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir étuis pour clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, mallettes pour documents, porte-cartes sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sac à roulettes sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers sacs-housses pour vêtement (pour le voyage), cartables, valises, malles, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, boîtes en cuir, sangles en cuir. Parapluies ; parasols. Colliers pour animaux habits pour animaux, laisses, muselières. Garnitures de cuir pour meubles, fouets et sellerie ; peaux d'animaux.

Meubles ; armoires ; armoires de bureau ; armoires à pharmacie ; étagères et rayons de bibliothèque ; boittes aux lettres autres qu'en métal ou en maçonnerie ; buffets roulants (meubles) ; portemanteaux ; porte-chapeaux ; porte-livres et revues ; porte-parapluies ; porte-vêtements ; porte serviettes ; rayons pour classeurs ; coffrets ; vitrines ; meubles métalliques. Encadrements. Canapés, canapés convertibles ; bancs (meubles) ; sièges ; chaises (sièges) et sièges métalliques ; sofas ; tabourets. Bibliothèques. Stores d'intérieurs pour fenêtre. Mobilier scolaire. Tables de bureau, tables à dessin, plateaux de tables ; pieds non métalliques pour tableaux de tables ; tiroirs ; paniers non métalliques ; plateaux de chargement non métalliques ; cintres pour vêtements ; fauteuils ; commodes ; bureaux ; présentoirs ; présentoirs pour journaux ; pupitres ; rayons de meubles ; miroirs (glaces) ; mobiles (objets pour la décoration) ; crochets pour vêtements non métalliques ; pièces d'ameublement ; dessertes ; dessertes et meubles pour ordinateur ; meubles pour matériel audio et vidéo ; éléments des meubles modulaires. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques. Tableaux d'affichage, tableaux accroche-clefs ; coussins ; pièces d'ameublement ; anneaux de rideaux ; appuie-tête (meubles).

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, éponges de ménage, porte éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; essuie-meubles ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement. Bocaux. Récipients à boire. Boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, boittes en verre ; corbeilles pour le ménage ; distributeurs de papier hygiénique, de savon et de serviettes en papier ; pots à fleures. Pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, crochets pour documents d'identification codés (ou non codés) lisibles par des appareils permettant l'accès à certains locaux et éventuellement le pointage. Epingles ; aiguilles, aiguilles à relier ; bouton-pression ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; fermetures à glissière ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, sous-tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints et autres tentures murales non en matière textiles ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement à des journaux et à des services de télécommunication pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction et à la gestion des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires, en particulier dans le domaine des produits écologiques et de traitement des déchets dangereux et toxiques ; tenue de livres ; diffusion d'annonces publicitaires et du matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; location de machines et d'appareils de bureau ; traitement administratif des commandes d'achats ; vente au détail sur tout moyen, notamment sur l'Internet à savoir de fournitures de bureau, papiers, meubles, journaux, magazines et périodiques, consommables informatiques, logiciels, produits agricoles et animaux, vins, huiles d'olive, boissons, tapis, vêtements, tissus ; vente aux enchères ; présentation de produits sur tout moyen de communication, notamment sur les réseaux Internet, pour la vente en détail ; promotion de ventes pour des tiers ; services de comparaison de prix ; comptabilité ; services d'expertise comptable, audit d'organisation des affaires, audit en matière de gestion du personnel ; services de commissaires aux comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, estimations en affaires commerciales, systématisation de données dans un fichier central, établissement de déclarations fiscales, établissement de statistiques, établissement de relevés de comptes, services de revues de presse, vérification de comptes ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Information et conseil commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; reproduction de documents ; facturation ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; création et édition des supports publicitaires ; recherche de parraineurs.

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Peinture et réparation d'enseignes. Installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'ascenseurs, des appareils de bureau. Installation ; entretient et réparation des coffres-forts. Installation, entretient et réparation d'ordinateurs. Installation de portes et de fenêtres. Peinture et réparation d'enseignes. Entretien de mobilier. Nettoyage des bâtiments. Service de recharge de cartouches d'encre (toner). Pose de papiers peints. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fournitures de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages ; accès à des réseaux informatiques ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Services d'imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure de documents. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Services de formation et d'enseignement ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; services de photographie ; centre de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; services d'édition et de publication de livres, de revues et des journaux sur tout support ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; organisation de concours en matière d'enseignement ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Information en matière de produits écologiques et de traitement des déchets dangereux et toxiques.

Services d'évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Services de dessinateurs d'art graphiques et de mode. Décoration intérieure et de dessin industriel. Stylisme (esthétique industrielle). Tests analytiques ; services techniques et de surveillance en rapport avec le bois et les produits en bois.