D-FACTO, la télé Docs & Médias FIDUCIAL, Société Civile
Présentation de la marque D-FACTO, la télé Docs & Médias
Déposée le 10 janvier 2012 par la société FIDUCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « D-FACTO, la télé Docs & Médias » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est la société FIDUCIAL domicilié(e) 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 084 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial, Direction Juridique, R. Mayollet domicilié(e) 38, rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France.
La marque D-FACTO, la télé Docs & Médias a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-FACTO, la télé Docs & Médias est expirée depuis le 10 janvier 2022.
FIDUCIAL a également déposé les autres marques suivantes : FIDINFOR , effi'line by PROGRESS , L'enquête , YXA PROTECTION JURIDIQUE , YXA BANQUE , V-FIDÉLITÉ , FINANCIAL TRAVAIL TEMPORAIRE S , S ESCURIAL GERANCE , BANQUE FIDUCIAL ENTREPRENDRE AVEC VOUS , Laminute.doc
FIDUCIAL, Société Civile - 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 328084074
Fiducial, Direction Juridique, R. Mayollet - 38, rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Dispositifs (appareils) pour le montage des films. Appareils de communications et d'intercommunication. Ecrans de projection et de vidéo. Bandes vidéo. Appareils pour l'amplification du son. Etuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques. Enseignes lumineuses et mécaniques. Etiquettes électroniques pour marchandises. Machines à facturer. Mobilier spécial de laboratoire. Lecteurs DVD et de disques compacts. Mètres et règles (instruments de mesure). Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; écrans de projection et de vidéo ; support d'enregistrement sonore, supports d'enregistrement magnétiques. Publication électronique téléchargeables. Appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage.
Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité télévisée ; rédaction et publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution du matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces et de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à but publicitaires ; courrier publicitaire ; service d'abonnement à des journaux et à des services de télécommunications pour des tiers. Relations publiques ; reproduction de documents ; recherche d'informations dans de fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; agence d'informations commerciales ; information et conseil commerciaux aux consommateurs ; tenue de livres ; études de marché ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; services de comparaison de prix ; promotion de ventes pour des tiers. Services de revue de presse. Transcription de communications ; reproduction de documents ; démonstration de produits ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction et à la gestion des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; tenue de livres ; achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; location de machines et d'appareils de bureau ; traitement administratif des commandes d'achats ; vente au détail sur tout moyen, notamment sur l'Internet ; vente aux enchères ; vente au détail sur tout moyen, notamment sur l'Internet, des produits tels que fournitures de bureau, papiers, meubles, journaux, magazines et périodiques, consommables informatiques, logiciels, produits agricoles et animaux, vins, huiles d'olive, boissons, tapis, vêtements, tissus, matériels de construction, produits métalliques et en bois et produits de maroquinerie ; promotion de ventes pour des tiers ; services de comparaison de prix ; comptabilité ; services d'expertise comptable, audit d'organisation des affaires, audit en matière de gestion du personnel ; services de commissaires aux comptes ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, estimations en affaires commerciales, systématisation de données dans un fichier central, établissement de déclarations fiscales, informations statistiques, établissement de relevés de comptes, services de revues de presse, vérification de comptes ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Information et conseil commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; reproduction de documents ; facturation ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; création et édition des supports publicitaires ; recherche de parraineurs.
Services de location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; expédition et transmission de dépêches, de messages et d'images ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; radiodiffusion ; transmission par satellite ; communications par réseaux de fibre optique et par terminaux d'ordinateur ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; diffusion d'informations en ligne (textes, sons, images, vidéos) ; émission télévisées ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; fourniture d'accès à des basses de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; information en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; messagerie électronique ; services de téléconférences ; services d'appel radio électronique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique) ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; service d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie vocale ; télévision par câble.
Services d'artistes de spectacles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo, de programmes de télévision ; studios de cinéma ; services de composition musicale ; organisation des concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de concerts, de conférences et de colloques ; organisation d'expositions culturelles à buts culturels ou éducatif ; informations en matière de divertissement, de récréation, d'éducation ; divertissement télévisé ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; projection de films cinématographiques ; production des films et des séries télévisées ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; rédaction, édition et publication, sur tout support, d'imprimés, de journaux (périodiques), de revues, de catalogues, de brochures, magazines et de textes autres que textes publicitaires ; rédaction des scénarios ; édition et publication électronique de journaux, revues (périodiques), magazines et textes autres que textes publicitaires en ligne ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, d'appareils et accessoires cinématographiques, de bandes vidéo, de caméras vidéo, de films cinématographiques, de postes de radio et de télévision, d'enregistrements sonores ; microédition ; microfilmage ; photographie ; reportages de photographiques ; service de reporters ; réservation de places de spectacles ; service de sous-titrage ; production et représentation de spectacles ; service de studios d'enregistrement ; service de photographie.