Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIS-Echanges Bancaires®
FIDUCIAL INFORMATIQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3423369
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2026
SIS-Echanges Bancaires® de FIDUCIAL INFORMATIQUE

Présentation de la marque SIS-Echanges Bancaires®

Déposée le 11 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIS-Echanges Bancaires® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-20 du 19 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FIDUCIAL INFORMATIQUE domicilié(e) 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 288 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fiducial, Direction juridique, Mme POULIQUEN Camille domicilié(e) 38, rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France.

La marque SIS-Echanges Bancaires® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIS-Echanges Bancaires® arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

FIDUCIAL INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MÉDIA logs , SYBAT , - FORMULIB , NEGOCE GTX , TICKET AUTO LISE , Mobil'Acte , WINBAT , WINSIS , SIS-Echanges Electroniques® , JURIPACT


FIDUCIAL INFORMATIQUE, Société par actions simplifiée - 41, rue du Capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 317288389


Fiducial, Direction juridique, Mme POULIQUEN Camille - 38, rue du Sergent Michel Berthet, CS 50614 - 69258 - LYON Cedex 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549272 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549273 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Renouvellement avec limitation le 27 avril 2016 n°2616881 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-04-27

Appareils et instruments scientifiques ; logiciels (programmes enregistrés) de calcul, de saisie de stockage, de gestion, de conversion, de traitement, d'exploitation et de transmission de données, d'informations ; appareils et équipements pour le traitement de l'information et des données, interfaces informatiques, programmes d'ordinateurs, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur ; Publicité et affaires ; aide à la direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelles d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; informations et expertises en affaire ; comptabilité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services d'installation, entretien et réparation de logiciels ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; service de mise à disposition prêt, location) de matériel de substitution en matière informatique ; services d'assistance téléphonique à savoir conseils en matière informatique par voie téléphonique ; services de télé-assistance à savoir conseils en matière informatique par tous moyens de télécommunications ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; étude de projets techniques ; développement de nouveaux produits informatiques (pour des tiers), notamment développement d'appareillages concernant le traitement de l'information.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.