Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSFOND
FICHET-BAUCHE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96621997
Date de dépôt :
19/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2016

Présentation de la marque TRANSFOND

Déposée le 19 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) FICHET-BAUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSFOND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FICHET-BAUCHE domicilié(e) 15/17, Avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2308855) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 850 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2308855) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSFOND est expirée depuis le 19 avril 2016.

FICHET-BAUCHE a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPLEX , CODEM , AUTO BANQUE , CITADELLE , BATICLE , PROCTYL , KRATZ , ORDINA , VOLCANITE , BARFORT LE BOUCLIER DE LA FENETRE


FICHET-BAUCHE Société Anonyme - 15/17, Avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2308855) - 78140 - France - SIREN 549850253


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2308855) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308855 - Publication au BOPI 2006-02-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Inscription le 17 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°567196 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Inscription le 17 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567195 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Coffres-forts, coffres métalliques, caisses et caissons en métal équipés de systèmes de sécurité.Appareils et instruments de signalisation, de contrôle et de surveillance ; serrures électriques et électroniques pour coffres-forts, coffres et caissons.Coffrets, coffres, non métalliques, équipés de systèmes de sécurité

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.