Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEASIDE
FIAT AUTO (FRANCE) S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
93456489
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2013

Présentation de la marque SEASIDE

Déposée le 23 février 1993 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEASIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (FRANCE domicilié(e) 6, rue Nicolas Copernic , Z.A. TRAPPES ELANCOURT,78190 TRAPPES (dossier no 2236937) - 78190 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2236937) - 75008 - France.

La marque SEASIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEASIDE est expirée depuis le 23 février 2013.

FIAT AUTO (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA UNE DE L'AUTO , MULTITOP , LICEO , TEENY , DIAMANTS GARANTIE FIAT , MAXITOP , PISTE BLANCHE , ALBA , VENETO , VERONA


FIAT AUTO (FRANCE) S.A., société anonyme - 6, rue Nicolas Copernic , Z.A. TRAPPES ELANCOURT,78190 TRAPPES (dossier no 2236937) - 78190 - France


T.MARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2236937) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Inscription le 15 juillet 2003 - Changement d'adresse n°373989 - Publication au BOPI 2003-07-15

Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2236937 - Publication au BOPI 2003-02-17

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

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