Marque expirée - Marque en non vigueur
404 CROSS
Numéro de dépôt :
3397241
Date de dépôt :
13/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2015
Présentation de la marque 404 CROSS
Déposée le 13 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) FIAT AUTO (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 404 CROSS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 404 CROSS est expirée depuis le 13 décembre 2015.
FIAT AUTO (France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03