Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASONORM
M. FENIOUX Christian

Numéro de dépôt :
4276490
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/06/2026
BASONORM de FENIOUX Christian

Présentation de la marque BASONORM

Déposée le 1 juin 2016 par monsieur FENIOUX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BASONORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur FENIOUX Christian domicilié(e) 9 AVENUE Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FENIOUX Christian domicilié(e) 9 AVENUE Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France.

La marque BASONORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASONORM arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.

FENIOUX Christian a également déposé les autres marques suivantes : OPTIFLORUS , LA BAGUETTE MINCEUR FENIOUX , NATURE & JEUNESSE , SPRAYSSENTIEL , TENSICALM , NATURSTIM , MELINUIT , MACAMANDE , IMMUNOZYM , SERENOPAUSE


M. FENIOUX Christian - 9 AVENUE Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France


M. FENIOUX Christian - 9 AVENUE Pierre de Coubertin - 36000 - CHATEAUROUX - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Préparations faites de céréales ; confiserie ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits.