Déposée le 28 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEES domicilié(e) 68 rue Pierre Charron, ,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 697 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque OZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEES, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 68 rue Pierre Charron, ,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 419697644
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02
Inscription le 10 décembre 2002 - Rejet partiel n°360963 - Publication au BOPI 2002-12-10
Inscription le 10 octobre 2005 - renonciation partielle n°419823 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 21 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413902 - Publication au BOPI 2005-06-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) , à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) , étuis à cigarettes (en métaux précieux) , fume-cigarettes (en métaux précieux) , boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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