Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEXCADRAT
FEES, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3144047
Date de dépôt :
28/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2012
LEXCADRAT de FEES

Présentation de la marque LEXCADRAT

Déposée le 28 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEXCADRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FEES domicilié(e) 68 rue Pierre Charron, ,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 697 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LEXCADRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEXCADRAT est expirée depuis le 28 janvier 2012.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEXCADRAT est expirée depuis le 28 janvier 2012.

FEES a également déposé les autres marques suivantes : EOCENE , HOLOCENE , ZANDARA , POONA , TRENDMARK , ZEPPA , SCOPERTA , LINKIA , LODYA , DOT MARQUE


FEES, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 68 rue Pierre Charron, ,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 419697644


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet partiel n°358912 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Service de publicité et informations d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; travaux de bureau. Distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons ; service d'abonnement de journaux pour des tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) , à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet) . Services de télécommunications ; services de messagerie sécurisée ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission de paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; transmission par satellite ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) , à usage interactif ou non. Services de télex, services de transmission de télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. consultations juridiques ; hébergement de sites (Internet) ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques ; services juridiques ; expertise légale et technique, notamment dans le domaine du droit de la Propriété Industrielle ; services de recherches, conseils et expertise dans le domaine du droit d'auteur, du droit de la concurrence et du droit contractuel ; recherche, dépôt, administration et exploitation (licences) de marques pour le compte de tiers ; analyse juridique et expertise de portefeuilles de marques déposées et/ou enregistrées ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, Programmation de matériels multimédias ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.