Marque enregistrée - Marque en vigueur

DARE TO SHINE
Fédération Internationale De Football Association (FIFA)

Numéro de dépôt :
4389093
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
DARE TO SHINE de Fédération Internationale De Football Association (FIFA

Présentation de la marque DARE TO SHINE

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par Fédération Internationale De Football Association (FIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DARE TO SHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est Fédération Internationale De Football Association (FIFA) domicilié(e) FIFA-Strasse 20 - 8044 - Zurich - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard BUCHEL domicilié(e) 13 Boulevard du Maréchal Joffre - 83120 - LE PLAN-DE-LA-TOUR - France.

La marque DARE TO SHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARE TO SHINE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

Fédération Internationale De Football Association (FIFA a également déposé les autres marques suivantes : FOOTBALL FOR THE PLANET , WORLD CUP RUSSIA , COUPE DU MONDE 2018 , TAHITI 2013 , (Marque figurative) , COUPE DU MONDE FÉMININE DE LA FIFA , COUPE DU MONDE DE FOOTBALL , LE MOMENT DE BRILLER , WORLD CUP , FRANCE 2019


Fédération Internationale De Football Association (FIFA) - FIFA-Strasse 20 - 8044 - Zurich - Suisse


Richard BUCHEL - 13 Boulevard du Maréchal Joffre - 83120 - LE PLAN-DE-LA-TOUR - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Errata de l'enregistrement - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Produits cosmétiques; savons; préparations cosmétiques pour le bain; poudres pour le corps, le visage, poudres cosmétiques et pour le bain; parfums; lotions de prérasage et d'après-rasage; crèmes à raser; shampooings, lotions de rinçage pour les cheveux; dentifrices, eaux dentifrices (collutoires); préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires, produits pour rafraichir l’haleine ; crèmes de blanchiment dentaire; produits de blanchiment dentaires (bandes et pâtes); cachets non médicamenteux pour le nettoyage de dentiers; déodorants et anti transpirants à usage personnel; crèmes pour les mains, crèmes pour les pieds; crèmes de soin, crèmes de beauté; crèmes nettoyantes pour le visage; masques faciaux; formules (crèmes) antirides; lotions anti-âge et produits hydratants; huiles de soin pour la peau; gels de soin pour la peau; nettoyants pour la peau du visage et du corps; démaquillants; lotions solaires et crèmes solaires; sprays cosmétiques pour la peau; shampooings pour bébé; huiles pour bébé; lotions pour bébé; produits de lavage corporel pour bébé; talc pour bébé; lingettes imprégnées pour bébé; lingettes pour bébé; cotons-tiges à usage cosmétique; cotons à usage cosmétique; maquillage facial; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux; produits pour le maquillage, démaquillants; bases de maquillage, bases, ombres pour les yeux, mascaras; contours des yeux; ombres à paupières, blushs, fards à joues, correcteurs (cosmétiques); fards à paupières, poudres pour le visage, crayons cosmétiques; motifs décoratifs à usage cosmétique; préparations de soin des lèvres; brillants à lèvres; pommades pour les lèvres; rouges à lèvres; crayons de contour des lèvres; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager; poudres à lessive; nettoyants ménagers synthétiques; cires et crèmes pour chaussures; cirages pour l'entretien du cuir; cire pour cuir; crème pour cuir; pâtes pour le cirage du cuir; l'ensemble des produits précités étant liés ou associés au domaine du football ;

Lunettes, lunettes de soleil, lunettes de plongée et de natation, étuis, cordons et chaînes pour lunettes de soleil et lunettes; jumelles; aimants et aimants décoratifs; boussoles; batteries automobiles; groupes d'instruments électroniques de surveillance; thermostats de radiateurs; capsules de radiateurs; systèmes de verrouillage de portes télécommandés; appareils audio haute-fidélité ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le montage, le mixage et la reproduction des images et du son; appareils de radio; appareils de télévision; écrans plats; écrans avec affichage à cristaux liquides; écrans à haute définition et écrans plasma; appareils de systèmes home cinéma; magnétoscopes; lecteurs de disques compacts; baladeurs pour CD; lecteurs de DVD; lecteurs de MP3; appareils de lecture contenant de la musique sous forme digitale; lecteurs de cassettes; baladeurs pour cassettes; lecteurs de minidisques; postes de radios portables; haut-parleurs; casques à écouteurs; écouteurs; microphones; télécommandes, télécommandes activées vocalement; appareils de navigation; assistants personnels digitaux (PDA); ordinateurs; appareils pour le traitement des données; claviers d'ordinateurs; écrans d'ordinateurs; modems; sacoches pour le transport d'ordinateurs; souris informatiques; tapis de souris; traducteurs électroniques de poche; appareils à dicter; carnets de notes et agendas électroniques; scanneurs; imprimantes; photocopieurs; télécopieurs; appareils téléphoniques; répondeurs téléphoniques; téléphones vidéo; téléphones cellulaires; étuis pour téléphones cellulaires; appareils pour utiliser les téléphones à main libre; écouteurs et casques à écouteurs pour téléphones cellulaires; claviers pour téléphones cellulaires; lanières pour téléphones cellulaires; étuis spéciaux pour porter les téléphones cellulaires; appareils photographiques et caméras vidéo intégrés dans des téléphones cellulaires; montres intelligentes (smartwatches); machines à calculer; lecteurs de cartes de crédit; machines pour échanger de l'argent; automates bancaires; caméras vidéo, caméras vidéo portables intégrant un magnétoscope; équipements photographiques, appareils photographiques, caméras (appareils cinématographiques), projecteurs, films (pellicules) impressionnés, diapositives photographiques, flashes (photographies); étuis et cordons spéciaux pour appareils et instruments photographiques; batteries électriques et piles; appareils de karaoké et programmes pour le karaoké; disques de jeux vidéo; manettes de jeux activées vocalement ou manuellement; logiciels (programmes informatiques enregistrés), y compris logiciels de jeux; programmes informatiques; logiciels de gestion de banques de données ; logiciels de veille d'écran pour ordinateurs; supports d'enregistrements magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés ou non pour le son ou l'image; disques vidéo, bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, DVD, disquettes, disques optiques, disques compacts, minidisques, CD-ROM, tous les produits précités vierges ou enregistrés avec de la musique, du son ou des images (qui peuvent être animées); hologrammes; cartes magnétiques (encodées), y compris bons cadeaux; adaptateurs de mémoire (équipement informatique); cartes à mémoire; clés à mémoire (vierges ou préenregistrées); cartes à microprocesseur; cartes à puce ou magnétiques de crédit, cartes à puce ou magnétiques de téléphone, cartes magnétiques ou à puce pour les distributeurs de monnaie, cartes magnétiques ou à puce d'automates bancaires et de machines pour la conversion de monnaies, cartes magnétiques ou à puce à prépaiement pour les téléphones cellulaires, cartes magnétiques ou à puce de voyage et de spectacle, cartes magnétiques ou à puce de garantie de chèques et cartes de débit à puce ou magnétiques; cartes de crédit non magnétiques; instruments d'alarme; manches à air (indicateurs de vent); cellules photovoltaïques et panneaux électriques solaires; jauges; équipements pour mesurer la distance; équipements pour mesurer et indiquer la vitesse; capteurs de pression de pneumatiques; jauges de pression de pneumatiques; publications électroniques téléchargeables; cartes routières électroniques téléchargeables; récepteurs audio, amplificateurs de son; tubes de téléviseurs; tubes de téléviseurs cathodiques; logiciels et matériel informatique (hardware), y compris boîtiers décodeurs, qui peuvent convertir, fournir, réceptionner et transmettre des données sonores et visuelles; lecteurs de disques pour ordinateurs; semi-conducteurs; semi-conducteurs protégés; circuits intégrés contenant des programmes pour le traitement des données sonores, visuelles ou informatiques; batteries rechargeables; processeurs et convertisseurs de données sonores et visuelles; câbles pour la transmission de données; câbles électriques d’indicateur de vitesse et leurs pièces constitutives ; casques de protection pour le sport; bracelets magnétiques d'identification; billets électroniques; billets sous forme de cartes magnétiques; lentilles de contact, réceptacles pour le nettoyage et la conservation des lentilles de contact ;

Bicyclettes, motocycles, scooters, automobiles, camions, camionnettes, autocaravanes, autobus, véhicules frigorifiques; avions; bateaux; ballons aérostatiques, ballons dirigeables; pneumatiques, chambres à air de pneumatiques, armatures de caoutchouc pour le rechapage des pneumatiques, trousses contenant un ensemble de produits pour la réparation des pneumatiques et chambres à air ; rustines adhésives pour la réparation des pneumatiques et chambres à air, valves pour pneumatiques, appareils (pompes) de gonflage des pneumatiques , dispositifs antidérapants pour les pneumatiques de véhicules comme clous et chaînes; roues, jantes, entretoises de jantes, enjoliveurs; enveloppes de pneumatiques; rayons de roues de véhicules; accessoires pour véhicules, à savoir paresoleil, porte-bagages, porte-skis, porte-vélos, housses et coussins de sièges pour véhicules; housses de protection de véhicules (accessoires de véhicules); vitres de phares; vitres de feux rouges arrière; toits décapotables; déflecteurs de chaines pour véhicules, déflecteurs d’air pour véhicules ; pare-soleils; protège-calandres; coussins gonflables de sécurité pour véhicules (airbags); volants de direction; porte-plaques minéralogiques; systèmes d'alarme pour véhicules à moteur ; pièces détachées de véhicules terrestres, à savoir parties constitutives de carrosseries de véhicules et éléments pour moteurs de véhicules terrestres et plus précisément capots, bâtis, roues dentées, courroies d’entraînement, colliers de serrage non électriques, couvercles de carter, manchons d’accouplement non électriques, aubes de turbines, compresseurs de suralimentation ; bâtis de moteurs pour véhicules terrestres ; rembourrages pour ceintures de sécurité; couvre-rétroviseurs; voitures d'enfants, poussettes; sièges de sécurité pour nourrissons et enfants (pour véhicules); moteurs de véhicules terrestres ;

Joaillerie; colliers; bijouterie; pierres précieuses; bijoux cristaux ; gemmes; montres; montres-bracelets; bracelets de montres; horloges; horloges murales; chronographes; chronomètres, boîtiers de montres, pendules; médaillons, pendentifs, broches; bracelets, bracelets en cuir; épingles (bijouterie); épingles d’ornement (pins) d’équipes et de joueurs (bijouterie) ; fixe-cravates et épingles de cravates; boutons de manchettes; médailles; médailles commémoratives en métaux précieux; médaillons, trophées, statues et sculptures en métaux précieux; épingles (bijouterie) d'ornement de chapeaux, toutes en métaux précieux; porte-clés de fantaisie; monnaies; médailles et insignes pour vêtements en métaux précieux; porte-clés décoratifs; médaillons non en métaux précieux; capsules en métaux précieux impressionnées de collection (pogs) ;

Pince-notes; nappes en papier; serviettes en papier; sacs en papier; cartes d'invitation; cartes de voeux; papier-cadeau; dessous de verres ou de bouteilles en papier, napperons en papier et sets de table; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; sachets pour aliments; filtres à café; étiquettes (non en tissu), essuie-mains; essuie-mains humide; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier; boîtes à mouchoirs de poche; mouchoirs en papier; fournitures pour écrire et fournitures scolaires (à l'exception des appareils); machines à écrire; papier pour machines à écrire, papier pour copie et papier à lettre (articles de papeterie); enveloppes, blocs thématiques en papier; blocs-notes; cahiers à écrire; papier brouillon; classeurs, boîtes d'archivage; chemises pour documents, couvre-livres; marque-pages; lithographies; peintures (tableaux) encadrées ou non; blocs à peinture, blocs à dessiner, livres de jeux, de mots croisés et de casse-tête; papier lumineux; étiquettes autocollantes non en tissu; papier crépon; papier de soie, agrafes; agrafeuses; drapeaux en papier; fanions en papier; instruments d'écriture; plumes; crayons; stylos; sets de plumes; sets de crayons; feutres, crayons-feutres; stylos à bille; feutres marqueurs; encre; tampons encreurs; timbres en caoutchouc; boîtes de peinture; crayons pour peindre et dessiner; craies; décorations pour crayons (articles de papeterie); clichés d’imprimerie ; magazines; journaux; livres et journaux quotidiens, en particulier sur des personnalités sportives et des événements sportifs; matériel d'enseignement imprimé; plans (pour la saisie de résultats); programmes de manifestations; albums de manifestations; albums photos; livrets d'autographes; carnets d'adresses; agendas; carnets (journaux) intimes, cartes routières; tickets d'entrée; billets d'avion et cartes d'embarquement; chèques; horaires imprimés; circulaires et brochures; bandes dessinées; cartes à collectionner échangeables; cartes à collectionner dans le domaine sportif; autocollants pour voitures; autocollants; albums pour autocollants; calendriers; posters; photographies; cartes postales; timbres; timbres-poste, feuilles de timbres commémoratifs; panneaux et bannières publicitaires en papier ou carton; décalcomanies; articles de bureau (à l'exception des meubles); liquides correcteurs; gommes à effacer; taille-crayons; supports pour plumes et crayons; trombones; punaises; règles à dessiner, rubans adhésifs pour la papeterie; distributeurs de ruban adhésif; patrons pour la couture; pochoirs; planchettes à pince; supports de bloc-notes; serre-livres; timbres (cachets); cartes de téléphone, d'automate bancaire, de voyage et de divertissement, de chèque et de compte en papier ou carton, cartes de crédit (non codées) en papier ou en carton; étiquettes pour valises; pochettes pour passeports ;

Cuir et imitations du cuir; lanières en cuir; parapluies, parasols; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils contiennent); sacs de sport à roulettes; sacs marins; sacs de loisir; sacs de voyage; sacs à dos; sacs de transport; sacs d'écoliers; sacs pour accrocher à la ceinture; sacs à main; sacs en cuir; sacs de cuir en forme de ballon; sacs de plage; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; valises; sangles pour valises; sacs fourre-tout; serviettes en cuir; porte documents; coffrets pour articles de toilette (vanity cases) (vides); trousses de toilette; étuis pour clés en cuir; étuis pour cartes de visite; porte-cartes d'identité; étiquettes à bagages en cuir; porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie; portedocuments pour chèques; vêtements pour animaux de compagnie; colliers pour animaux de compagnie; laisses pour animaux ;

Glaces (miroirs); statues, statuettes, figurines, ornements, trophées souvenirs en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; plaques minéralogiques non métalliques; plaquettes, badges, bracelets et cartes-clés d'identification (noncodés), tous les produits précités en matières plastiques; coussins; sacs de couchage; meubles (mobilier); sièges et chaises pour l'intérieur et l'extérieur; étagères; chariots (meubles); étalages de marchandises; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques); cintres pour vêtements; éventails à usage personnel; objets publicitaires gonflables en plastique; bannières et panneaux d'affichage publicitaire en matières plastiques [non lumineux], signaux en matières plastiques gonflables ; brides non métalliques pour câbles ; cadres pour photos; capsules impressionnées de collection en plastique (pogs); boîtes à outils en matières plastiques ;

Linge de lit; draps; édredons; couvre-lits; taies d'oreillers; rideaux; rideaux de douche; tissus pour rideaux; linges; linges de bain; torchons et linges à vaisselle; couvertures; mouchoirs en matières textiles; tentures murales; drapeaux; drapeaux pour voitures (non en papier); banderoles; fanions; linge de table en matières textiles; étiquettes en tissu ;

Vêtements; chaussures; chapellerie; chemises; vêtements tricotés; pull-overs, pull-overs sans manches; teeshirts; gilets; maillots; robes; jupes; sous-vêtements; costumes de bain, maillots de bain deux pièces (bikinis); maillots de bain deux pièces (tankinis); robes de chambre; shorts; pantalons; chandails; bonnets; casquettes; chapeaux; foulards; foulards pour la tête; écharpes; châles; visières; casquettes à visière; survêtements de sport; sweat-shirts; vestes; vestes de sport; vestes de stades; blazers; vêtements imperméables; manteaux; uniformes; cravates; bandeaux pour les poignets; bandeaux pour la tête; gants; tabliers; bavoirs (non en papier); pyjamas; vêtements de jeu pour nourrissons et enfants; sacs de couchage pour bébé (vêtements); chaussettes et bas; jarretières; ceintures; bretelles; sandales, sandalettes (tongs); chaussures de sport, à savoir chaussures d'extérieur, chaussures de randonnée, chaussures de basket-ball, chaussures de cross, chaussures de cyclisme, chaussures de sport d'intérieur, chaussures de course et d'athlétisme, chaussures de claquettes, chaussures de football (en salle et en plein air), bottes de football, chaussures en toile, chaussures de tennis, chaussures de sport de ville, chaussures de voile, chaussures d'aérobic; vêtements de sport, à savoir pulls en fibre polaire, tenues de jogging, tricots de sport, pantalons de sport, polos, sweat-shirts, pantalons de survêtement, maillots de style football, maillots de style rugby, chaussettes, maillots de bain, collants et bas de réchauffement, survêtements, sous-vêtements fonctionnels, maillots, hauts avec soutien-gorge intégré, justaucorps, bracelets pour les poignets, bandeaux pour la tête, gants, ensembles pour la neige, vestes de neige, pantalons de neige ;

Jeux et jouets; ballons de jeu; jeux de table; tables pour football de salon; poupées et peluches; véhicules (jouets); puzzles; ballons; jouets gonflables; cartes à jouer; confettis; articles de gymnastique et de sport; appareils de gymnastique; équipement de football, à savoir ballons de football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protègetibias et buts de football; murs de tirs au but; sacs et récipients de sport (adaptés aux objets) pour porter les articles de sport; chapeaux de surprise-partie (jouets); jeux électroniques à main conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; jeux vidéo; appareils pour jeux vidéo; consoles de jeux; jeux électroniques avec affichages à cristaux liquides; jeux électroniques à main autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; tablettes de jeux; volants et tapis de danse pour jeux vidéo; mains en caoutchouc mousse (jouets); robots (jouets) pour divertissement, jeux d'arcades; modèles réduits d'avions; jouets pour animaux de compagnie; billets à gratter pour jeux de loterie; cerfs-volants; patins à roulettes; trottinettes (jouets); skate-boards ;

Viande; poisson; volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; conserves de fruits et de légumes; viandes, poissons et volailles surgelés; huiles et graisses comestibles; pommes chips; pommes frites; noix préparées; confitures; marmelades; gelées; conserves de poisson et de viande; lait et boissons lactées où le lait prédomine; yaourts à boire; milk-shakes; produits laitiers; fromages; lait de soja (succédané du lait); soupes; bouillons ;

Café; boissons à base de café; thé; cacao; sucre; miel; mélasse, levure; succédanés du café; farines; soja; préparations à base de céréales; céréales; pain; pâtisseries; gâteaux, biscuits; crackers; bonbons; glaces alimentaires; confiserie; confiseries en chocolat; chocolat; riz; flocons de céréales séchées; chips de maïs; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; sel; édulcorants naturels et basses calories; pizzas; bases pour pizzas; pâte à pizza; hamburgers; sandwiches; hotdogs (sandwiches); cheeseburgers (sandwiches); glace (molle ou dure); boissons à base de thé; thé glacé; boissons à base de chocolat ;

Boissons non alcoolisés; concentrés, sirops et poudres pour faire des boissons non alcoolisées; eaux minérales et gazeuses; autres boissons sans alcool; boissons énergétiques, boissons isotoniques, boissons hypertoniques, boissons hypotoniques; boissons et jus de fruits et de légumes; boissons allégées sans alcool; boissons pour sportifs; boissons de fruits glacées; boissons congelées sans alcool, aromatisées, non gazeuses et sans alcool; boissons sans alcool enrichies en vitamines (à des fins non médicales); bières; bières blondes et ales; bières sans alcool ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; bureaux de placement; recrutement de personnel; services de publicité par parrainage (sponsoring); services de publicité en ligne; services d'information et de conseil en matière de gestion des affaires commerciales et d'administration commerciale fournis en ligne ou via Internet; services publicitaires et promotionnels; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; mise à disposition et location d'espaces et de matériel publicitaires; publication de matériel et textes publicitaires; location de temps publicitaire dans les génériques de films; publicité télévisée, publicité radiophonique; promotion de manifestations sportives dans le domaine du football; promotion des produits et services de tiers; recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) d'entreprises relatif aux compétitions de football; compilation de publicités comme pages Web sur Internet ou des dispositifs de communication électronique sans fil; mise à disposition d'espace sur des sites Web pour la publicité de produits et services; mise à disposition d'un marché en ligne pour les acheteurs et vendeurs de biens et services; services de vente aux enchères en ligne; collecte de répertoires pour publication sur Internet et sur réseau de communication électronique sans fil; services de marketing promotionnel; services d'une agence de promotion pour le sport et les relations publiques; services d'études de marché; services de recherche en marketing; services de sondage d'opinion publique; organisation d'événements, d'expositions, de foires et spectacles à buts commerciaux, promotionnels; organisation de la publicité pour foires commerciales; services de gestion de banques de données; compilation de statistiques; services de collecte de données et de statistiques et d'autres informations sur les performances sportives; conseil en gestion d'entreprise et organisation; conseils en affaires pour entreprises; organisation de compétitions promotionnelles; fourniture d'informations commerciales; publicité pour des manifestations sportives dans le domaine du football; services de vente au détail, y compris services de vente au détail en ligne, d’articles en métaux communs, machines et machines-outils, outils et ustensiles, appareils et équipements optiques, audiovisuels, magnétiques, électriques et électroniques, appareils et équipements médicaux appareils et équipement d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et ventilation, véhicules et leurs accessoires, articles en métaux précieux, bijouterie et instruments d'horlogerie et de chronométrage, badges et pins, instruments de musique, articles en papier et carton, articles imprimés et de papeterie, billets pour manifestations sportives, articles de cuir et similicuir, bagages et sacs, parapluies, articles ménagers, meubles, articles promotionnels et d'exposition, articles textiles, vêtements chapellerie et chaussures, broderies et rubans, cordons et dérivés, revêtements pour sols, jeux, jouets, articles de sport, nourriture et produits alimentaires, boissons non alcoolisées et alcoolisées, solvants, paraffine, cire, bitume et pétrole, essences, huiles, lubrifiants, liquides de transmission, liquides de freinage, solution antigel, liquides de refroidissement, fluides hydrauliques, graisses, essence, essence pour moteurs, carburant diesel, mazout, gaz combustible, gaz combustible, biocarburant, enjoliveurs, pneus, enveloppes de pneus, alliages pour roues, écrans solaires, galeries de toit, supports pour le transport d'équipements sportifs, housses de sièges, housses de voitures, pommes chips, pommes frites, lait, boissons lactées, yaourts à boire, milkshakes, produits laitiers, fromages, lait de soja (succédané au lait), boissons non alcoolisées, eaux minérales et gazeuses, boissons énergétiques, boissons isotoniques, boissons et jus de fruits et de légumes, bières, bières blondes et ales, bières sans alcool, café, thé, cacao, gâteaux, biscuits, crackers, bonbons, glaces alimentaires, confiserie, confiseries en chocolat, chocolat, chips de maïs, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), hamburgers (sandwiches), cheeseburgers (sandwiches) sandwiches au poisson, à la viande ou aux légumes, hotdogs (sandwiches), permettant aux clients de voir et d'acheter ces articles dans le commerce ou sur Internet ou par communication électronique sans fil ; services de vente au détail d'aliments et de boissons par des magasins de proximité ; vente au détail et fourniture d'aliments et boissons dans des distributeurs; services de vente au détail, y compris services de vente au détail en ligne, de carburant, de kérosène, de gaz combustible, de biocarburant, d’ huiles et graisses de moteur, de lubrifiants et graisses, d’ huiles et liquides de transmission hydraulique, de liquides pour circuits hydrauliques et d’huiles hydrauliques, permettant aux clients de voir et d'acheter ces articles dans le commerce ou sur Internet ou par communication électronique sans fil ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ou des dispositifs de communication électronique sans fil; services d'administration commerciale à savoir facturation ; promotion des ventes, à savoir mise en place de programmes préférentiels pour les clients; services de promotion de ventes de billets; services de fidélisation de la clientèle et services de club clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; émission et distribution de cartes de fidélisation de membres, qui peuvent contenir des informations personnelles sur l'identité du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d'accès à des stades de sports; recueil de données dans un fichier central, à savoir des images fixes ou animées ;

Assurances; services financiers; affaires monétaires; services immobiliers; émission et gestion de cartes de crédit et de chèques de voyage; services bancaires; services de crédit et placement de fonds; parrainage financier de rencontres sportives; mise à disposition d'informations en ligne concernant les services financiers, bancaires, d'assurance et d'investissement; services bancaires sur Internet; services de paiement via des équipements et appareils de communication électronique sans fil; services de cartes de crédit, cartes de débit et de traitement de transactions avec chèque électronique; services bancaires de détail, à savoir prêt et crédit-bail, hypothèques et prêt sur la valeur nette d'un bien immobilier, prêts personnels et prêts d'études et marges de crédit y afférentes, crédits aux entreprises et crédits commerciaux et services d'affacturage connexes, prêts immobiliers, financement et crédit-bail d'équipements, gestion et syndication d'hypothèques et d'emprunts, financement et crédit-bail automobiles, négociation de produits financiers, dépôt d'investissements, garanties financières (caution) ; services de devises et de change, lettres de crédit et crédit documentaire, services financiers dans le domaine des affaires et du paiement de commissions , gestion d'actifs ;

Services de stations-service, à savoir nettoyage, graissage, entretien et réparation de véhicules; traitements antirouille pour véhicules, moteurs et machines; nettoyage, lustrage, graissage, lubrification, entretien et réparation d'aéronefs et remorques; nettoyage de véhicules à moteur; montage et réparation de pneumatiques pour véhicules; installation et maintenance de réseaux de communication électronique sans fil (hardware); installation et réparation de matériel informatique; services de construction immobilière; construction, installation et réparation de terrains de sport en gazon naturel ou en gazon artificiel; construction et maintenance de centrales électriques; construction et entretien de pipelines; installation et assemblage de structures pour l'extraction de pétrole brut; installation des équipements relatifs à l'extraction de pétrole brut; installation de panneaux solaires; installation de systèmes éoliens; installation de systèmes d'énergie hydraulique; services d'extraction minière ;

Services de télécommunication; communications par téléphones et téléphones mobiles; services de communication électronique par téléphone; communications radiophoniques; communications par téléfax; services d'appels radioélectriques; services de téléconférence; diffusion de programmes de télévision; diffusion de programmes radiophoniques; services d'une agence de presse et d'actualités; location d'appareils de téléphone, fax et autres appareils de télécommunication; transmission de pages Internet commerciales en ligne ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par satellite, câble ou réseaux sans fil; transmission électronique de messages; mise à disposition de temps d'accès à un blog, à un forum de discussion (chatroom), à un tableau d'affichage ou à un service de discussion; fourniture d'accès à des forums de discussion en direct (chatrooms) en ligne et des tableaux d'affichage électroniques permettant la transmission de messages, commentaires et contenus multimédia entre les utilisateurs, pour constituer un réseau de contacts; fourniture de temps d'accès à des sites Internet contenant des cartes routières, des informations sur des itinéraires et la localisation de coordonnées d'entreprises; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; location de temps d'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande par ordinateur, un réseau informatique global et/ou de technologies de communications interactives; services postaux électroniques; mise à disposition de connexions pour les télécommunications par le biais d'Internet ou de banques de données; mise à disposition de temps d'accès à des sites Web permettant d'écouter de la musique digitale sur Internet par le biais de dispositifs de communication électronique sans fil; émissions radiophoniques et télévisées de sport et de manifestations sportives; diffusion de programmes radiophoniques ou télévisuels relatifs au sport et aux manifestations sportives; fourniture de connexions aux installations informatiques (services de télécommunication); location de temps d'accès à un ordinateur centralisé et à des banques de données location de temps d'accès sur Internet par un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; services de transmission en temps réel (streaming) de vidéos et matériel audio à partir d'Internet; services de transmission en temps réel (streaming) de matériel vidéo, audio et télévisuel; mise à disposition de temps d'accès à des moteurs de recherche ;

Services d'une agence de voyage, à savoir organisation et réservation de voyages; services de réservation de billets de voyage, d'informations relatives aux voyages et de vente de billets de voyage; services de transport en avion, train, bateau, bus et camion; services de transport aérien comportant un programme de bonification pour voyageurs fréquents; services d'excursion en bateau; services d'organisation d'excursions; services de location de véhicules; location de places de stationnement; services de taxis; services de livraison de marchandises; transport de produits par véhicules à moteur, camions, trains, bateaux et avions; emballage de produits; transport et livraison de produits, à savoir documents, paquets, colis et lettres; services postaux, services de messagers et de courrier, en particulier distribution de journaux, de magazines et de livres; entreposage; distribution des eaux, de chauffage, de gaz ou d'électricité; distribution (livraison) de films et d'enregistrements de son et d'images; distribution de billets (tickets); service de navigation assistée par satellite; distribution (transport), livraison et stockage d'essence, pétrole, hydrocarbures, gaz, lubrifiants, solvants, paraffine, cire et bitume; transmission et distribution d'électricité; transport de pétrole et de gaz par pipelines; transport et décharge d'ordures; conseil relatif à la livraison d'énergie et d'électricité ;

Éducation; formation; mise à disposition de séances d'entraînement; divertissement; services de divertissement lors de ou en relation avec des manifestations sportives; services de divertissement, à savoir retransmission publique de manifestations sportives; organisation de manifestations et d'activités sportives et culturelles; organisation de loteries et de concours; organisation de manifestations et de compétitions sportives dans le domaine du football; mise à disposition d'infrastructures sportives; services de parcs de loisirs; services de centres de remise en forme (fitness); location d'équipement audio et vidéo; production, présentation, publication et/ou location de films, de son et de vidéo; publication et/ou location de produits d'éducation et de divertissement interactifs, à savoir films, livres, disques compacts, DVD, minidisques et CD-ROM; publication de statistiques et d'autres informations sur les performances sportives; mise à disposition de comptes rendus radiophoniques et télévisés d'événements sportifs; services de production et de montage de programmes radiophoniques et de télévision; services photographiques; services d'enregistrement photographique, sonore et vidéo; production de dessins animés; production d'émissions télévisées de dessins animés; réservation de places pour des manifestations sportives et de divertissement; réservation de billets pour des manifestations sportives et de divertissement; services d'une agence de vente de billets pour des événements sportifs; chronométrage de manifestations sportives; enregistrement de manifestations sportives; organisation de concours de beauté; divertissement interactif; services de jeux de hasard; mise à disposition de services de tirage au sort; services de jeux en ligne; mise à disposition de divertissement en ligne sous forme de tournois; organisation de compétitions de jeux informatiques, y compris des compétitions de jeux en ligne; informations en matière de divertissement ou d'éducation mises à disposition en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; prestations en relation avec des jeux électroniques mises à disposition au moyen d'un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil (divertissement); édition de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de divertissement sous forme de forums de discussion (chatrooms) dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; services de divertissement sous forme de séances de cinéma; services de traduction; services d'un interprète; mise à disposition d’infrastructures de divertissement, à savoir salons pour personnalités et loges à l’intérieur et à l’extérieur des stades; services de divertissement dans le cadre de services d’accueil et d’hospitalité, à savoir services de réception des clients, y compris billetterie en relation avec des manifestations sportives ou de divertissement ; mise à disposition d'informations en ligne concernant le sport ou les manifestations sportives à partir d'une banque de données informatique ou d'Internet ;

Location de logiciels et matériel informatique (hardware) pour ordinateur; services d'un conseiller en informatique; traitement de données (programmation); développement de logiciels informatiques; création, design, compilation et maintenance de sites web ou de sites sur réseaux de communication électronique sans fil; installation et maintenance de logiciels informatiques; création et maintenance de réseau de communication électronique; compilation de sites web dans des réseaux informatiques (en particulier Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; introduction de sites web sur Internet ou des réseaux de communication électronique sans fil; services de domiciliation de sites Internet ou de sites de communication sans fil électronique; mise à disposition de logiciels; fourniture de moteurs de recherche pour Internet; mise à disposition de logiciels téléchargeables permettant aux utilisateurs de créer et de partager des textes, documents, images, photos, vidéos, cartes et cartes routières; développement de systèmes informatiques, à savoir création pour les utilisateurs de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté; hébergement de sites web sur Internet permettant à des tiers d'organiser des colloques, événements et discussions interactives via des réseaux de communication; services d'exploitation de services d'application, à savoir hébergement de logiciels d'applications pour des tiers; développement d'applications logicielles pour ordinateurs; services d'informatique en nuage (cloud computing); élaboration et développement de logiciels d¿exploitation pour accéder et utiliser un réseau d'informatique en nuage (cloud computing); mise à disposition de logiciels permettant ou facilitant le téléchargement montant, le téléchargement descendant, le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la mise en ligne, l'affichage, la création et la mise à jour de sites Internet personnels (blogs), l'affichage de liens, le partage et l'exploitation d'autres médias électroniques ou d'information sur les réseaux de communication; fourniture d'accès à des plateformes personnalisées sur Internet ainsi que sur l'Internet mobile, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels, du son, des vidéos, des images, des textes, des graphiques et des données; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l'utilisation de réseaux sociaux créant une communauté virtuelle, et la transmission de données audio et vidéo, d'images photographiques, de textes, de graphiques et de données; mise à disposition de logiciels par un site Internet avec une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels proposant des informations sur le réseautage social et de transférer et partager ces informations sur plusieurs sites Internet; prospection aux fins de localiser pétrole et gaz; services d'analyse pour l'exploitation des champs pétrolifères; services de recherche, de développement, d'analyse, de conseil, d'expertise et de conception en matière de technologie relative à l'industrie pétrolière; expertise, conception et planification technique dans le domaine des installations photovoltaïques; expertise, conception et planification technique d'installations éoliennes; services de recherche, de développement, d'analyse, de conseil et d'expertise relatifs aux unités de contrôle électronique pour la gestion d'installations électriques solaires et/ou éoliennes; conception de systèmes énergétiques et électriques; analyse relative aux besoins énergétiques et électriques de tiers; développement de systèmes de gestion énergétique et électrique; services d'études de projets et conseil professionnel concernant les besoins énergétiques et électriques de tiers; services de conception pour centrales électriques ;

Services de restauration, services de restauration à service rapide; services de snack-bars; services d'accueil et d'hospitalité, à savoir mise à disposition d'hébergement, de nourriture et de boissons sur les sites sportifs et en dehors et pendant des manifestations sportives; services de prise en charge temporaire, à savoir mise à disposition d'hébergement, de nourriture et de boissons sur les sites sportifs et en dehors; services de traiteurs; services hôteliers; services d'hébergement et de restauration, réservation d'hôtels et de logements temporaires.