Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES RAQUETTES FFT
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS, Association constituée selon la loi du 1er juillet 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 13 juillet 1923

Numéro de dépôt :
4246858
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/02/2026
LES RAQUETTES FFT de FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS

Présentation de la marque LES RAQUETTES FFT

Déposée le 3 février 2016 par la société FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES RAQUETTES FFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la société FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS domicilié(e) Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque LES RAQUETTES FFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RAQUETTES FFT arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAUX DE FRANCE FFT , TENNIS FORME , TV FFT , MINI-TENNIS FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS , RGP , RG ROLAND GARROS , Rendez-vous tennis , TENNIS FÉDÉRATION FRANÇAISE , ROLAND-GARROS DANS LA VILLE , CHAMPIONNATS DE FRANCE TENNIS


FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS, Association constituée selon la loi du 1er juillet 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 13 juillet 1923 - Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France - SIREN 775671381


REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 23 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785885 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, brochures, guides, manuels et fiches d'enseignement, agendas, calendriers muraux, prospectus ; cartes postales ; affiches ; photographies ; articles de papeterie y compris cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, enveloppes, cartes de visites ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton, instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Vêtements (habillement) y compris sous vêtements et vêtements de sport, chaussures y compris chaussures de sport (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; foulards ; écharpes, turbans, bandeaux pour la tête (habillement), bandeaux pour les poignets (habillement), cravates, gants (habillement), ceinture (habillement) ;

Services d'enseignement et de formation au tennis et aux métiers liés à l'univers du tennis ; services de divertissement y compris divertissement radiophonique ou télévisuel ; activités sportives et culturelles ; animation sportive au sein de clubs, organisation de compétitions sportives plus particulièrement de rencontres entre clubs ou entre licenciés ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, au sport, aux événements sportifs et culturels y compris fournies en ligne ; édition de livres, de revues, de magazines, de manuels d'enseignement, de fiches pédagogiques sous tous supports ; prêt de livres ; production de films, de téléfilms non promotionnels, productions de spectacles, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes et films vidéo, de bandes audio, d'appareils de projection de cinéma, services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de location d'équipements vidéo et audio ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes autres que publicitaires, notamment sous forme électronique ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels, sportifs ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de jeux d'argent ; services de clubs, à savoir divertissement ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; organisation et tenue d'ateliers séminaires et cours pratiques de tennis ; cours de tennis et cours d'accréditation dispensés par un professeur de tennis ; camps (stages) de perfectionnement sportifs, camps de vacances (divertissement), clubs de santé (mise en forme physique), culture physique, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, formation pratique (démonstration), location de courts de tennis, location de stades, location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules, chronométrage de manifestations sportives, mise à disposition d'installations sportives.