Marque expirée - Marque en non vigueur

TEXTILUS
FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1566603
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2019

Présentation de la marque TEXTILUS

Déposée le 22 décembre 1989 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXTILUS »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE domicilié(e) 37-39 Rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 BLD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEXTILUS est expirée depuis le 22 décembre 2019.

FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INTIMODE , (Marque figurative) , LES ACTUELS , ESPACE SIGNATURES , TEXTILIEN , INTERFILIERE ENFANT , MAILLE A PORTER , INTER SELECTION GRANDE DIFFUSION , TEMPO ALLEGRO


FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE, Association régie par la loi de 1901 - 37-39 Rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 BLD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1999 n°2157423 - Publication au BOPI 1999-11-19

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2009 n°2417566 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Vêtements, chaussures, chapellerie