Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOVET
FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE, association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1531400
Date de dépôt :
17/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1999

Présentation de la marque INOVET

Déposée le 17 mai 1989 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INOVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE domicilié(e) 37-39, rue de Neuilly, 92100 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque INOVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVET est expirée depuis le 17 mai 1999.

FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INTIMODE , (Marque figurative) , LES ACTUELS , ESPACE SIGNATURES , TEXTILIEN , INTERFILIERE ENFANT , MAILLE A PORTER , INTER SELECTION GRANDE DIFFUSION , TEMPO ALLEGRO


FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE, association régie par la loi de 1901 - 37-39, rue de Neuilly, 92100 CLICHY - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

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