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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME
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VELO ECOLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VELO ECOLE
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association loi 1901 – reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – délégataire du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 0001.

Numéro de dépôt :
3456978
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2016
VELO ECOLE de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque VELO ECOLE

Déposée le 13 octobre 2006 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELO ECOLE »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand,94207 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94207 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes,34800 CABRIERES - 34800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELO ECOLE est expirée depuis le 13 octobre 2016.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME association loi 1901 – reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – délégataire du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 0001. - 12 rue Louis Bertrand,94207 IVRY SUR SEINE CEDEX - 94207 - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes,34800 CABRIERES - 34800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Inscription le 23 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°719576 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-23

– publicité.

– organisation de voyages.

– activités sportives et culturelles.