Marque renouvelée - Marque en vigueur

F depuis 1886
FAUCHON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3459567
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/10/2026
F depuis 1886 de FAUCHON

Présentation de la marque F depuis 1886

Déposée le 27 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « F depuis 1886 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON domicilié(e) 26 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 315 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque F depuis 1886 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F depuis 1886 arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

FAUCHON a également déposé les autres marques suivantes : TEA TIME , The depuis 1886 , FAUCHON , 5 SENS, 200 CHEFS , LE SHANGRILLA , LE BONHEUR , SO FIGUE , DIAMANTS , SAINT HONORÉ , BALADE EN FORÊT


FAUCHON, Société par Actions Simplifiée - 26 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 326315462


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 26 décembre 2007 - Concession de licence n°466027 - Publication au BOPI 2007-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 5 juillet 2010 - Concession de licence n°526834 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 14 juin 2011 - Concession de licence n°550826 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Inscription le 8 décembre 2014 - Concession de licence n°637667 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2016 n°2629274 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; mets et plats préparés à base des produits précités ; caviar ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits ; coquillages (non vivants) ; foie ; foie gras ; salade de fruit ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; jus végaux pour la cuisine ; salade de légumes ; produits de la pêche ; préparation pour faire des potages ; saumon ; truffes conservées ; zestes de fruits.

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagous, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauce) ; mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ; boissons à base de thé et de café ; thé et café glacé.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire les boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bar ; services de traiteur ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.