Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DES ÎLES
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4292196
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2026
TERRE DES ÎLES de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque TERRE DES ÎLES

Déposée par voie électronique le 5 août 2016 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DES ÎLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TERRE DES ÎLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES ÎLES arrivera à expiration en date du 5 août 2026.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Miel ; miel enrichi à la gelée royale ; gelée royale ; sirop d'érable ; sirop d'érable en gelée ; sucre d'érable ; sirop de sucre aromatisé à l'érable ; sirop d'agave ; pain d'épice ; confiserie ; confiserie à base de miel ; confiserie à base d'agave ; confiserie à base d'érable ; gâteaux ; gâteaux à base de miel ; gâteaux à base d'érable ; gâteaux à base d'agave ; beurre d'érable ; pâtes à tartiner à base de sirop d'agave et/ou miel ; pâte à tartiner provenant d'une concentration de sirop d'érable ; pâtisserie à base de miel ; glaces alimentaires ; glaces alimentaires à base de miel ; glaces alimentaires à base d'érable ; sucre ; propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture) ; édulcorants naturels ; sirops de table ; coulis à base de fruits ou de miel ou de sirop d'érable ou de sirop d'agave ; sirop de coco ;

Sirops pour boissons.