Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIEL l'Apiculteur de NOS TERROIRS
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4159689
Date de dépôt :
24/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2025
MIEL l\'Apiculteur de NOS TERROIRS de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque MIEL l'Apiculteur de NOS TERROIRS

Déposée le 24 février 2015 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MIEL l'Apiculteur de NOS TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque MIEL l'Apiculteur de NOS TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL l'Apiculteur de NOS TERROIRS arrivera à expiration en date du 24 février 2025.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme - DOMAINE SAINT-GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Miels, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), propolis ; gâteaux au miel ; bonbons au miel ; confiserie à base de miel ; pâtes à tartiner à base de miel, tous ces produits étant issus de miels récoltés de façon artisanale par des apiculteurs.