Marque enregistrée - Marque en vigueur

LUNE DE MIEL FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4309539
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2026
LUNE DE MIEL FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920 de FAMILLE MICHAUD APICULTEURS

Présentation de la marque LUNE DE MIEL FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LUNE DE MIEL FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque LUNE DE MIEL FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNE DE MIEL FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920 arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société anonyme - Domaine Saint-Georges, Chemin de Berdoulou - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Miels ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; gâteaux au miel ; pains d'épices ; bonbons au miel ; confiserie à base de miel ; pâtes à tartiner à base de miel.