Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPACE
FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
99805031
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/07/2019

Présentation de la marque ESPACE

Déposée le 27 juillet 1999 par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESPACE »

Le déposant est la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) Universal House - SHANNON – CO. CLARE - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED, Marc OSINA, Directeur domicilié(e) 7, rue Henri Becquerel - 92854 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE est expirée depuis le 27 juillet 2019.

FAGOR IRELAND LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : "Vedette mérite votre confiance" , ATLANTIC , MALICE , CRACKY , AVANCE , QUICKFOUR , , DE DIETRICH , AVANCE , REFLET


FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais - Universal House - SHANNON – CO. CLARE - Irlande


FAGOR IRELAND LIMITED, Marc OSINA, Directeur - 7, rue Henri Becquerel - 92854 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436921 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436922 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2408644 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-28

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Lave-linge, lave-vaisselle, machine lavante-séchante machines à essorer, à repasser, variateurs de vitesse, pompes, turbines, souffleries (parties de machines) compresseurs, notamment groupes moto-compresseurs pour appareils et installations frigorifiques ; appareils, dispositifs et organes, mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines et notamment de machines à laver ; broyeurs d'ordures pour cuisines. Appareils et installations de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, leurs parties constitutives à savoir bandeaux de commande, régulation, signalisation, réglage, électriques, électroniques, électromécaniques ; réfrigérateurs et congélateurs ; plaques, tables et appareils de cuisson, plaques chauffantes, cuisinières, fours, rôtissoires, gaufriers, grils, friteuses, radiateurs électriques ; éviers ; hottes, blocs filtrants, filtres ; appareils et installation de séchage, de ventilation, de climatisation, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche-linge, lavante-séchante.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.