Marque expirée - Marque en non vigueur

C'EST BON DE POUVOIR COMPTER SUR BRANDT
FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
99816530
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/10/2019

Présentation de la marque C'EST BON DE POUVOIR COMPTER SUR BRANDT

Déposée le 8 octobre 1999 par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C'EST BON DE POUVOIR COMPTER SUR BRANDT »

Le déposant est la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) Universal House - SHANNON – CO. CLARE - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED, Marc OSINA, Directeur domicilié(e) 7, rue Henri Becquerel - 92854 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'EST BON DE POUVOIR COMPTER SUR BRANDT est expirée depuis le 8 octobre 2019.

FAGOR IRELAND LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : "Vedette mérite votre confiance" , ATLANTIC , MALICE , CRACKY , AVANCE , QUICKFOUR , , DE DIETRICH , AVANCE , REFLET


FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais - Universal House - SHANNON – CO. CLARE - Irlande


FAGOR IRELAND LIMITED, Marc OSINA, Directeur - 7, rue Henri Becquerel - 92854 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436921 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436922 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2408639 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-28

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Lave-linge, lave-vaisselle, machines lavante-séchante, machines à essorer, à repasser, variateurs de vitesse, pompes, turbines, souffleries (parties de machines) ; compresseurs, notamment groupes moto-compresseurs pour appareils et installations frigorifiques ; appareils, dispositifs et organes, mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines et notamment de machines à laver ; broyeurs d'ordures pour cuisines. Appareils et installations de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, leurs parties constitutives à savoir bandeaux de commande, régulation, signalisation, réglage, électriques, électroniques, électromécaniques ; réfrigérateurs et congélateurs ; plaques, tables et appareils de cuisson, plaques chauffantes, cuisinières, fours, rôtissoires, gaufriers, grils, friteuses, radiateurs électriques ; éviers ; hottes, blocs filtrants, filtres ; appareils et installation de séchage, de ventilation, de climatisation, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche-linge, lavante-séchante.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.