Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLIPAYS
FABY Frédéric

Numéro de dépôt :
3258709
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/11/2013
COLIPAYS de FABY Frédéric

Présentation de la marque COLIPAYS

Déposée le 24 novembre 2003 par FABY Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « COLIPAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est FABY Frédéric domicilié(e) 17 avenue du Coteau Fleuri, Lieu dit La Californie,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABY FREDERIC domicilié(e) 17 avenue du Coteau Feuri, Lieu dit La Californie,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France.

La marque COLIPAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLIPAYS est expirée depuis le 24 novembre 2013.

FABY Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : CADEAU KREOL , BOUQUET KREOL , ILOLETCHIS , COLIFENUA , CHRONOPEÏ , COLIdesILES , COLIKREOL , COLISENTEUR , COLIRHUM VIEUX , Métis mag


FABY Frédéric - 17 avenue du Coteau Fleuri, Lieu dit La Californie,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France


FABY FREDERIC - 17 avenue du Coteau Feuri, Lieu dit La Californie,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Inscription le 4 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587517 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.