Déposée le 23 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Agronutrition
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ORGAPERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-09 du 29 février 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Agronutrition domicilié(e) 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 693 352 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE domicilié(e) 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France.
La marque ORGAPERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3550723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agronutrition, SAS - 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 428693352
AGRONUTRITION, Mme MAIRE STEPHANIE - 3 AVENUE DE L'ORCHIDEE - 31390 - CARBONNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09
Inscription le 2 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613700 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Inscription le 20 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717134 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-20
Renouvellement avec limitation le 6 décembre 2017 n°2665997 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2017-12-06
Engrais, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais pour les terres, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour l'agriculture, produits fertilisants. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits anticryptogamiques, germicides, produits pour la destruction des herbes ; Semences.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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