Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DUBALLET Fabrice
/
RHAPI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RHAPI
M. DUBALLET Fabrice

Numéro de dépôt :
4353198
Date de dépôt :
09/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/04/2027
RHAPI de DUBALLET Fabrice

Présentation de la marque RHAPI

Déposée le 9 avril 2017 par monsieur DUBALLET Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RHAPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est monsieur DUBALLET Fabrice domicilié(e) 29 rue du général de Gaulle - 49140 - VILLEVEQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBALLET FABRICE domicilié(e) 29 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 49140 - VILLEVEQUE - France.

La marque RHAPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHAPI arrivera à expiration en date du 9 avril 2027.


M. DUBALLET Fabrice - 29 rue du général de Gaulle - 49140 - VILLEVEQUE - France


M. DUBALLET FABRICE - 29 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - 49140 - VILLEVEQUE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Logiciels informatiques appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données numériques et/ou analogiques, de sons et d'images, écrans informatiques, caméras, en particulier caméras à usage médical, terminaux informatiques interactifs, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Transmission de messages, d'images et de données informatiques assistée par ordinateurs, services de communication par ordinateurs ;

Formation, éducation dans le domaine médical ou informatique, organisation de colloques, de conférences, de séminaires dans le domaine médical ou informatique, production et location de bandes vidéo, de films ;

Services de programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs et de logiciels informatiques, services de mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, en particulier télémaintenance à distance, services de location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultations en matière informatique.