Demande publiée - Marque en non vigueur

T O PHIL
M. Fabien LAHAYE

Numéro de dépôt :
4342984
Date de dépôt :
05/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2027
T O PHIL de Fabien LAHAYE

Présentation de la marque T O PHIL

Déposée par voie électronique le 5 mars 2017 par monsieur Fabien LAHAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T O PHIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017. .

Le déposant est monsieur Fabien LAHAYE domicilié(e) 16 rue de l'oasis - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien LAHAYE domicilié(e) 16 RUE de l'Oasis - 31300 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Fabien LAHAYE - 16 rue de l'oasis - 31300 - TOULOUSE - France


M. Fabien LAHAYE - 16 RUE de l'Oasis - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; notamment dans le domaine de la collecte de fonds publics ou privés pour des projets ciblés ou globaux entrant dans les classes associées n°37, 40, 41 et 42 ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; notamment dans le domaine de la valorisation de l'Eau Brute à l'échelle de circuit court (habitat, habitat collectif et ilot de quartier) et de toute source d'énergie renouvelable avec une consommation directe préférentielle basée sur le principe « On attend d'avoir de l'énergie pour le faire ! » (en opposition à « je veux, j'ai une envie. je consomme de suite !» ;

Services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; notamment dans le domaine de la valorisation du potentiel énergétique de réseaux secondaires (AEP, EU et EP) et de la valorisation à la source des déchets collectés par les réseaux EU et EP. (AEP, Alimentation en Eau Potable ; EU, Eaux Usées ; EP, Eaux pluviales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; notamment dans le domaine de la macro-pollution des eaux pluviales, des circuits courts de valorisation des Eaux Pluviales en Eaux Brutes, de la valorisation des Rejets Urbains de Temps de Pluie (RUTP) avant rejet dans le milieu naturel, de contributions citoyennes actives en appui au contrôle institutionnel de l'efficience des politiques publiques de l'Eau avec ou sans liens associés à des projet de « smart city », de la remise de l'Eau au coeur des aménagements urbains pour une meilleure qualité de vie et une meilleure appréhension des enjeux sociétaux dans la prévention des risques naturels, de définitions de kits pour le traitement des eaux pluviales et la production d'énergie associée, de l'animation de liens transversaux dans les réflexions sur des aménagements hydrauliques, urbains et paysagers, de la production d'articles et de films illustrant une lutte immédiate, possible et pragmatique contre la prolifération du 7ème continent et de la définition d'un nouveau courant pour l'hydraulique urbaine, tant dans les investissements que dans le fonctionnement, en parallèle de l'Eau placée au centre des documents d'urbanisme, pour ne pas dire avec la gestion de l'Eau placée au-dessus de la gestion urbaine « urbanistique » ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; notamment dans le domaine de la macro-pollution des eaux pluviales pour lutter localement contre la prolifération du 7ème continent, des circuits courts de valorisation des Eaux Pluviales en Eaux Brutes, de la valorisation des Rejets Urbains de Temps de Pluie (RUTP) avant rejet dans le milieu naturel, de la remise de l'Eau au coeur des aménagements urbains pour une meilleure qualité de vie et une meilleure appréhension des enjeux sociétaux dans la prévention des risques, de définitions de kits pour le traitement des eaux pluviales et la production d'énergie associée, de l'animation de liens transversaux dans les réflexions sur des aménagements hydrauliques, urbains et paysagers et de la définition d'un nouveau courant pour l'hydraulique urbaine, tant dans les investissements que dans le fonctionnement, en parallèle de l'Eau placée au centre des documents d'urbanisme.