Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MODE, C'EST LE MONDE SANS N
Monsieur Fabien HENRION
AGIT'PROD, SARL

Numéro de dépôt :
3902980
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
LA MODE, C\'EST LE MONDE SANS N de Fabien HENRION

Présentation de la marque LA MODE, C'EST LE MONDE SANS N

Déposée le 6 mars 2012 par monsieur Fabien HENRION et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT'PROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MODE, C'EST LE MONDE SANS N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Fabien HENRION domicilié(e) 9 rue d'Orchampt - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGIT'PROD domicilié(e) 28 BIS PARC DE MONTRETOUT - 92210 - SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGIT PROD, C/O TELEPARIS domicilié(e) 4 BIS RUE DESCOMBES - 75017 - PARIS - France.

La marque LA MODE, C'EST LE MONDE SANS N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MODE, C'EST LE MONDE SANS N est expirée depuis le 6 mars 2022.


Monsieur Fabien HENRION - 9 rue d'Orchampt - 75018 - PARIS - France - SIREN 4

AGIT'PROD, SARL - 28 BIS PARC DE MONTRETOUT - 92210 - SAINT CLOUD - France


AGIT PROD, C/O TELEPARIS - 4 BIS RUE DESCOMBES - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Produits de maquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaines ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; sacs de voyage ; sacs à mains, à dos ; sacs de plage ; sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir) ; parapluies, parasols et cannes.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus destinés à la fabrication de vêtements ; étiquettes pour vêtements, serviettes, gants de toilette ; couvertures de lit et de table. Tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures et souliers, chapellerie, chemisettes, caleçons, combinaisons, chandails, pullovers, jerseys, sorties de bain, pyjamas, bas, chaussettes, imperméables, cravates, foulards, chemises, mantilles ; corsets, gaines, soutiens-gorges, ceintures, blousons américains, vestes, survêtements, pantalons, gilets, pantoufles, ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie, chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sous-vêtements, lingerie.

Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vetements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.