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Marques déposées par monsieur Fabien CLAUDEL
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forcemajeure
Marque enregistrée - Marque en vigueur

forcemajeure
M. Fabien CLAUDEL
M. Stéphane Marion

Numéro de dépôt :
4215737
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
forcemajeure de Fabien CLAUDEL

Présentation de la marque forcemajeure

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par monsieur Fabien CLAUDEL et monsieur Stéphane Marion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « forcemajeure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Les déposants sont monsieur Fabien CLAUDEL domicilié(e) 5 rue de la clairière - 68680 - Kembs - France et monsieur Stéphane Marion domicilié(e) 5 rue de la clairière - 68680 - Kembs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabien CLAUDEL domicilié(e) 5 rue de la clairière - 68680 - Kembs - France.

La marque forcemajeure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque forcemajeure arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

Fabien CLAUDEL a également déposé les autres marques suivantes : Conscience Harmonie ,


M. Fabien CLAUDEL - 5 rue de la clairière - 68680 - Kembs - France

M. Stéphane Marion - 5 rue de la clairière - 68680 - Kembs - France


M. Fabien CLAUDEL - 5 rue de la clairière - 68680 - Kembs - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.