Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SCULPTURE SEQUOIA
Numéro de dépôt :
3973054
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque SCULPTURE SEQUOIA
Déposée le 27 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SCULPTURE SEQUOIA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679710 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12