Marque enregistrée - Marque en vigueur

FABCOLLE
FABEMI GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
4210048
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2025
FABCOLLE de FABEMI GESTION

Présentation de la marque FABCOLLE

Déposée le 16 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FABCOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 128 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION, M. DE MAUROY JEROME domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France.

La marque FABCOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABCOLLE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , La dalle Cérès , CALANCO LE DALLAGE , ESPACE LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE , SALON SCÈNES DE JARDIN , ROMANCE


FABEMI GESTION, SAS - LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France - SIREN 421128620


FABEMI GESTION, M. DE MAUROY JEROME - LE PONT DOUBLE, 320 RN 7 - 26290 - DONZERE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; ciment.