Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLAMECY LE DALLAGE
FABEMI GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
4373387
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/07/2027
CLAMECY LE DALLAGE de FABEMI GESTION

Présentation de la marque CLAMECY LE DALLAGE

Déposée le 3 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLAMECY LE DALLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION domicilié(e) 320 RN7, LE PONT DOUBLE - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 128 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME DE MAUROY, FABEMI GESTION domicilié(e) 320 RN7, LE PONT DOUBLE - 26290 - DONZERE - France.

La marque CLAMECY LE DALLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAMECY LE DALLAGE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , La dalle Cérès , CALANCO LE DALLAGE , ESPACE LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE , SALON SCÈNES DE JARDIN , ROMANCE


FABEMI GESTION, SAS - 320 RN7, LE PONT DOUBLE - 26290 - DONZERE - France - SIREN 421128620


JEROME DE MAUROY, FABEMI GESTION - 320 RN7, LE PONT DOUBLE - 26290 - DONZERE - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Matériaux de construction non métalliques ; objet d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre.