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Marques déposées par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE Exploitation agricole à responsabilité limitée (Associé unique) RATIER
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Tradimousse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tradimousse
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE Exploitation agricole à responsabilité limitée (Associé unique) RATIER

Numéro de dépôt :
3941431
Date de dépôt :
21/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2022
Tradimousse de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE Exploitation agricole à responsabilité limitée (Associé unique) RATIER

Présentation de la marque Tradimousse

Déposée le 21 août 2012 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE Exploitation agricole à responsabilité limitée (Associé unique) RATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tradimousse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE Exploitation agricole à responsabilité limitée (Associé unique) RATIER domicilié(e) Le Rec - 81600 - BRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 109 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RATIER domicilié(e) Le Rec - 81600 - BRENS - France.

La marque Tradimousse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tradimousse est expirée depuis le 21 août 2022.

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE Exploitation agricole à responsabilité limitée (Associé unique) RATIER a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSET D'OR , kurun , MARGOTINE , CHATEAU Z. HAUTESSERRE , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU VIEUX BARRAIL , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING


EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE Exploitation agricole à responsabilité limitée (Associé unique) RATIER - Le Rec - 81600 - BRENS - France - SIREN 433109816


EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE RATIER - Le Rec - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.