Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BEL'OC
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MUNARI, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3736155
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2020
LE BEL\'OC de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MUNARI

Présentation de la marque LE BEL'OC

Déposée par voie électronique le 6 mai 2010 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MUNARI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BEL'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MUNARI domicilié(e) BACQUE 47600 FRANCESCAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 761 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.

La marque LE BEL'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BEL'OC est expirée depuis le 6 mai 2020.

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MUNARI a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSET D'OR , kurun , MARGOTINE , CHATEAU Z. HAUTESSERRE , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU VIEUX BARRAIL , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING


EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MUNARI, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - BACQUE 47600 FRANCESCAS - France - SIREN 411761075


SCHMIT-CHRETIEN SAS - Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Fruits et légumes préparés, conservés, congelés, séchés et cuits. ;

Fruits et légumes frais, melons.