Marque enregistrée - Marque en vigueur

KYS MARINE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CAP AU LARGE, E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3956001
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
KYS MARINE de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CAP AU LARGE

Présentation de la marque KYS MARINE

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CAP AU LARGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KYS MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CAP AU LARGE domicilié(e) 58 Rue de la Mer - 50560 - GOUVILLE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 677 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque KYS MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KYS MARINE arrivera à expiration en date du 25 octobre 2022.

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CAP AU LARGE a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSET D'OR , kurun , MARGOTINE , CHATEAU Z. HAUTESSERRE , DOMAINE DU GRAND BOURDIEU , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING


EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CAP AU LARGE, E.A.R.L. - 58 Rue de la Mer - 50560 - GOUVILLE SUR MER - France - SIREN 499677029


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 19 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624288 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Poissons, coquillages, crustacés et mollusques non vivants, frais ou préparés ; conserves de poissons, de coquillages, de crustacés et de mollusques ; produits de la pêche ; huîtres et moules (mollusques) non vivantes, fraîches ou préparées ;

Poissons, coquillages, crustacés et mollusques vivants ; huîtres et moules (mollusques) vivantes ;

Services de vente en gros et au détail de poissons, de coquillages, de crustacés, de mollusques, de produits de la pêche, d'huîtres et de moules (mollusques) vivants et non vivants ;

Congélation, fumage et conservation de poissons, de coquillages, de crustacés, de mollusques, de produits de la pêche, d'huîtres et de moules (mollusques) ;

Services de restauration (alimentaires) ; services de traiteurs ;

Elevage d'animaux ; conchyliculture ; ostréiculture ; mytiliculture.