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Marques déposées par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PROFLORA
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JARDIN DES QUATRE SAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIN DES QUATRE SAISONS
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PROFLORA

Numéro de dépôt :
3052918
Date de dépôt :
12/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2010
JARDIN DES QUATRE SAISONS de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PROFLORA

Présentation de la marque JARDIN DES QUATRE SAISONS

Déposée le 12 septembre 2000 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PROFLORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDIN DES QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PROFLORA domicilié(e) LA ROQUE BASSE, 24140 ST MARTIN DES COMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 269 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGLI PATRICK - France.

La marque JARDIN DES QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DES QUATRE SAISONS est expirée depuis le 12 septembre 2010.

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PROFLORA a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSET D'OR , kurun , MARGOTINE , CHATEAU Z. HAUTESSERRE , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU VIEUX BARRAIL , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING


EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE PROFLORA - LA ROQUE BASSE, 24140 ST MARTIN DES COMBES - France - SIREN 401269832


HUGLI PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés Graines (semences) Plantes et fleurs naturelles Terreau Produits chimiques destinés à l'agriculture et à l'horticulture Engrais Outils et instruments à main, entraînés manuellement et à destination du jardinages, de l'agriculture et de l'horticulture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.