Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUSSET D'OR
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE)

Numéro de dépôt :
1549407
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2009

Présentation de la marque BOUSSET D'OR

Déposée le 31 août 1989 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUSSET D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE domicilié(e) 27 rue de la crouzette, 63119 CHATEAUGAY (dossier no 2151887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 320 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL ROUGEYRON M ET R domicilié(e) (dossier no 2151887) - France.

La marque BOUSSET D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUSSET D'OR est expirée depuis le 31 août 2009.

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE a également déposé les autres marques suivantes : kurun , MARGOTINE , CHATEAU Z. HAUTESSERRE , DOMAINE DU GRAND BOURDIEU , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING , DOMAINE DE L'ARFENTIERE


EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE) - 27 rue de la crouzette, 63119 CHATEAUGAY (dossier no 2151887) - France - SIREN 343320535


EARL ROUGEYRON M ET R - (dossier no 2151887) - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151887 - Publication au BOPI 1999-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Des vins, notamment un Côte d'Auvergne