Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXXACT
EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3986898
Date de dépôt :
01/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2023
EXXACT de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque EXXACT

Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXXACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque EXXACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXXACT est expirée depuis le 1 mars 2023.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Grands instruments et équipements pour usages agricole, viticole et horticole, pulvérisateurs portés, tractés ou automoteurs, matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), matériel pour la défense des végétaux contre les parasites, pulvérisateurs (machines), pompes (parties de machines), buses de pulvérisation, rampes de pulvérisateur, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits épais, matériels et équipements industriels pour ateliers de peinture et vernissage (à savoir : outillage pneumatique pour la peinture, notamment pistolets pneumatiques), outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et composants ou parties de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'atelier, mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces (parties de machines) ; machines à peindre ; distributeurs (machines) de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage, pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs de poudre ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; accessoires (parties de machines) pour générateurs électrostatiques ; accessoires (parties de machines) pour générateurs de haute tension ; appareils d'automation (machines) pour la réalisation industrielle des revêtements de surfaces ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; blocs changeurs de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage ;

Petits instruments pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, applicateurs ou pulvérisateurs pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires ; pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateur à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique ; pistolets manuels de peinture liquide ou de vernis ;

Tous véhicules et appareils de locomotion, notamment des tracteurs, remorques, remorques-distributrices, véhicules automoteurs, appareils automoteurs pour faucher, faner, engins automoteurs pour le travail du sol, véhicules automoteurs équipés d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter en une seule phase des betteraves, pommes de terre ou autres tubercules.