Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENDURANCE
EXEL INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
4401415
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ENDURANCE de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque ENDURANCE

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENDURANCE »

Le déposant est EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ domicilié(e) 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , LOISEAU , BERTHOUD , BERTHOUD , (Marque figurative)


EXEL INDUSTRIES - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France


MEYER ET PARTENAIRES, Monsieur Pierre LORENTZ - 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Inscription le 2 décembre 2019 - Rejet total n°774074 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-02

Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usages agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines] ; machines et appareils automoteurs et leurs pièces destinés à la pulvérisation des végétaux ; machines agricoles, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants et bineuses; arracheuses de betteraves [machines] ; arracheuses automotrices de betteraves [machines] ; effeuilleuses [machines] ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; compresseurs d’air [machines] ; élévateurs pour l'agriculture ; élévateurs pour machines agricoles ; bandes transporteuses ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, rampes de pulvérisation; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, rampes de pulvérisation; outils [parties de machines] ; matériels actionnés autrement que manuellement pour la récolte et le déterrage des betteraves, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants et bineuses; matériels actionnés autrement que manuellement pour la défense des végétaux contre les parasites, à savoir applicateurs et pulvérisateurs [machines] d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; pompes [parties de machines]; buses [parties de machines] de pulvérisation de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine] pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; moteurs autres que pour véhicules terrestres; accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); machines pour la peinture, à savoir pistolets et pompes pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres ; pistolets pour la peinture ; pistolets de pulvérisation automatiques [parties de machines] pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets de pulvérisation [parties de machines] tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pompes [parties de machines] pour pulvérisateurs [machines] pour l'application de peinture, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pompes [parties de moteurs] ; matériels et équipements industriels pour ateliers de peinture et vernissage, à savoir outillage pneumatique pour la peinture, à savoir buses, rampes et pistolets pneumatiques de pulvérisation ; outillage pneumatique pour la peinture à savoir buses, rampes, lances et pistolets pneumatiques; outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide, de poudre, de mastic, de colle ou de vernis ; ponceuses, lustreuses et composants ou parties de ces outillages pour le traitement des surfaces avant peinture, vernissage, encollage ou recouvrement de mastic; compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé; compresseurs à piston; compresseurs d'air fixes d'atelier, mobiles et portables; appareils et équipements de revêtement de surfaces [parties de machines], à savoir, brosses à air [machines] pour appliquer les couleurs, décapeuses de peintures, mastics, colles, vernis avant peinture, vernissage, encollage ou recouvrement de mastic des surfaces ; machines à peindre, à savoir pistolets et pompes pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres; distributeurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et équipements de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage; pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; régulateurs de pression [parties de machines] ; pompes autorégulatrices à peinture ; tapis roulant [partie de machine] pour machines agricoles, tapis élévateur [partie de machine] pour machines agricoles ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; appareils et équipements [machines] de projection, déposition, captation de produits liquides ou solides, à savoir de peintures, vernis et poudres ; appareils et équipements [machines] pour le nettoyage et le traitement de surfaces avant l'application de peintures, à savoir ponceuses, lustreuses, décapeuses, brosses [parties de machines], aspirateurs de poussière, brosses pour aspirateurs, machines pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage, machines d’aspiration d’air ; récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux, à savoir récupérateurs de poudres de peinture et de fibres de flockage ; réservoirs-distributeurs de poudre ; générateurs d’électricité, générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; accessoires [parties de machines] pour générateurs électrostatiques ; accessoires [parties de machines] pour générateurs de haute tension ; appareils d'automation [machines] pour la réalisation industrielle des revêtements de surfaces ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; robots [machines] ; robots [machines] destinés à la réalisation de revêtement de surfaces; tamiseurs (machines) ; vannes [parties de machines] ; appareils et équipements de triage [machines] à savoir trieurs [parties de machines] permettant le choix automatisé de peintures, poudres, mastics, colles ou vernis appliqués par des machines de pulvérisation industrielle pour le revêtement de surfaces ; blocs changeurs de produits [parties de machines] pour équipements industriels de peinture ou de flockage ; pompes pneumatiques, pompes hydrauliques; pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique; pulvérisateurs automatiques à puissants jets de produits liquides, poudres, mastics, colles ou vernis ; tondeuses à gazon [machines] ; machines destinées à détruire les déchets, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux ; séparateurs d'eau ; semoirs [machines] ; soupapes de pression [parties de machines] ; turbines autres que pour véhicules terrestres destinées aux appareils et machines de pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pelles mécaniques; véhicules automoteurs pour le travail du sol ; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour préparer et préserver le sol cultivable, en particulier arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses, charrues, fraiseuses de labour, herses, cultivateurs ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour arracher les mauvaises herbes, pour collecter les pierres, pour creuser la terre, pour aérer et oxygéner le sol, pour trouer le sol pour l'aération ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour les semences et l'entretien des végétaux, en particulier, épendeurs de purin et de chaux, semoirs, plantoirs, machines à déterrer des betteraves ; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour la protection des végétaux, en particulier vaporisateurs et nébulisateurs, groupes motopulvérisateurs pour arbres fruitiers ;

Petits instruments actionnés manuellement pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir : outils et instruments entraînés manuellement, à savoir pulvérisateurs avec pompes à main [actionnés manuellement] pour appliquer des insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; instruments agricoles actionnés manuellement, à savoir pulvérisateurs de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; lances de pulvérisateurs à main de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; applicateurs ou pulvérisateurs actionnés manuellement pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux ; pulvérisateurs (outils à main) actionnés manuellement pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisateur à main actionnés manuellement pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets pour la peinture actionnés manuellement; outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, à savoir pistolets manuels de peinture électrostatique, pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique, pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique et pistolets manuels de peinture liquide et de vernis; meules et ponceuses diverses actionnées manuellement ; pistolets manuels de peinture électrostatique actionnés manuellement ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique actionnés manuellement ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique actionnés manuellement ; pistolets manuels de peinture liquide ou de vernis actionnés manuellement; lustreuses (outils à main) ; pistolets manuels de flockage électrostatique actionnés manuellement; pistolets manuels de pulvérisation de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides actionnés manuellement; pistolets manuels de pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux, actionnés manuellement; pelles [outils] actionnées manuellement ;

Véhicules, en particulier petits tracteurs ; tracteurs agricoles ; tracteurs industriels; véhicules autotractés équipés pour la pulvérisation des végétaux ; véhicules autotractés pour le travail du sol ; véhicules sur roues et sur chenilles automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase; véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase ; chassis de véhicules ; brouettes ; véhicules téléguidés pour la récolte des cultures agricoles; arroseuses [véhicules] ; chariots élévateurs ; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles ; charrettes ; bennes de camions ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; indicateurs de direction pour véhicules ; leviers de commande pour véhicules ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules] ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; roues de véhicules ; wagonnets; véhicules d'entretien de jardins et d'espaces verts, à savoir tracteurs de jardin; véhicules, en particulier petits tracteurs et véhicules pour le nettoyage et l’entretien de la voie publique ; machines de traction ou tracteurs adaptés au montage d'appareils de travail agricole.