Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXCELLENCE CONDUITE
Excellence conduite, Sasu

Numéro de dépôt :
4343073
Date de dépôt :
05/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2027
EXCELLENCE CONDUITE de Excellence conduite

Présentation de la marque EXCELLENCE CONDUITE

Déposée par voie électronique le 5 mars 2017 par Excellence conduiteTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCELLENCE CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est Excellence conduiteTODO domicilié(e) 57 Boulevard Romain Rolland - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 790 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frédéric Dupont domicilié(e) 57 BOULEVARD Romain Rolland - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque EXCELLENCE CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4343073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE CONDUITE arrivera à expiration en date du 5 mars 2027.


Excellence conduite, Sasu - 57 Boulevard Romain Rolland - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 822790556


M. Frédéric Dupont - 57 BOULEVARD Romain Rolland - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Transport ; location de véhicules ; transport en taxi .