Marque expirée - Marque en non vigueur

Carte Terroir Le Sud-Ouest à votre table
EXCEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99829079
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019

Présentation de la marque Carte Terroir Le Sud-Ouest à votre table

Déposée le 7 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carte Terroir Le Sud-Ouest à votre table »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL domicilié(e) Lieu-dit Rouse - 40380 - GIBRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 113 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Carte Terroir Le Sud-Ouest à votre table est expirée depuis le 7 décembre 2019.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis


EXCEL, Société par actions simplifiée - Lieu-dit Rouse - 40380 - GIBRET - France - SIREN 379113178


IP SPHERE - 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414293 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28

* supports d'enregistrements magnétiques : cassettes vidéos, disques compacts. * caractères d'imprimerie ; clichés. * ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). * produits frais issus de palmipèdes à foies gras. (foies gras, coeurs, gésiers, viandes de découpe) ; canards bénéficiant de l'IGP canards à foies gras du Sud-Ouest et canards bénéficiant du Label Sud-Ouest no 1289. * produits élaborés à base de palmipèdes à foies gras. (Foies gras entiers, mi-cuits et conserves, blocs de foies gras avec morceaux, blocs de foies gras sans morceaux, confits, pâtés,, rillettes, magrets fumés et séchés, rôtis de magrets) ; canards bénéficiant de l'IGP canards à foies gras du Sud-Ouest et canards bénéficiant du Label Sud-Ouest no 1289.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.