Marque expirée - Marque en non vigueur

CARBON CREDIT CARD
EXCEL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3535802
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
CARBON CREDIT CARD de EXCEL

Présentation de la marque CARBON CREDIT CARD

Déposée le 6 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBON CREDIT CARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL domicilié(e) 2-4-6, boulevard Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 108 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBON CREDIT CARD est expirée depuis le 6 novembre 2017.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis


EXCEL société par actions simplifiée - 2-4-6, boulevard Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 403108384


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 14 août 2008 - retrait partiel n°479416 - Publication au BOPI 2008-08-14

Inscription le 25 août 2008 - retrait partiel n°480215 - Publication au BOPI 2008-08-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude de marché ; services de marketing téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; services de mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations publiques ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; relations presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d'aide à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires ; analyses de marché ; exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire commercial. Administration commerciale, à savoir administration de programmes de récompenses, avec attribution de points bonus, pour inciter les salariés d'entreprises à adopter des gestes, un comportement, dits éco-responsables, protégeant l'environnement.

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des télécommunications.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; filmage, montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; studios de cinéma ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférence, de congrès ; divertissements radiophonique, télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services d'imagerie numérique ; publication de livres ; micro-édition ; services de musées (présentation, expositions) ; organisations de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums ; photographies, reportages photographiques ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne.

Location de logiciel, réalisation (conception) de système informatique ; location de matériel informatique ; programmations électroniques ; location d'appareils et d'installations de télécommunication, d'installations électroniques à savoir d'ordinateurs et de traitement de données ; services d'ingénierie, génies logiciels, services de transposition d'application du logiciel, services de gérance informatique, à savoir maintenance de logiciels d'ordinateurs, services d'aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine informatique ; location d'ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, duplication de programmes d'ordinateurs ; consultations et recherches dans le domaine des télécommunications, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; études de tous travaux informatiques (ingénierie), conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunications ; services de conseils et d'étude dans le domaine de l'analyse et la programmation de l'exploitation des ordinateurs ; études et recherches dans le domaine de l'exploitation et de la maintenance de matériels informatiques et de télécommunications ; études de projets techniques ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; création (conception), réalisation, mise à jour et maintenance de logiciels ; services de programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation et conseil technique dans le domaine de l'informatique, à savoir ingénierie informatique, consultation et conseil technique dans le domaine de l'Internet, de l'Intranet et de l'Extranet, à savoir pour la mise en place de réseaux de télécommunications internes et externes ; services d'ingénierie dans le domaine de l'informatique, de l'Internet, de l'Intranet et de l'Extranet ; création (conception) de logiciels d'intégration ; hébergement et conception de sites Internet, de sites Web ; conseil et aide technique aux entreprises pour faciliter l'usage d'un site, pour organiser et personnaliser leur site ; conception (réalisation) de banques de données interactives ; hébergement d'informations accessibles par le réseau des réseaux, par les réseaux de communication nationaux et transnationaux ; conseil aux entreprises en infrastructure et en architecture informatiques, et notamment conseil et aide aux entreprises pour leur faciliter la conception, l'amélioration, l'organisation et la personnalisation de leurs sites Intranet, Extranet, Internet ; travaux d'experts à savoir travaux d'ingénieurs et analyses techniques à propos des théories informatiques et de leurs applications opérationnelles en entreprise ; services de dessinateurs d'arts graphiques.