Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q-Rate
EXANE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4018820
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2023
Q-Rate de EXANE

Présentation de la marque Q-Rate

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) EXANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Q-Rate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXANE domicilié(e) 16 avenue Matignon - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 040 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Q-Rate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q-Rate est expirée depuis le 10 juillet 2023.

EXANE a également déposé les autres marques suivantes : ELLIPSIS ASSET MANAGEMENT , EFCI 25 EXANE FRENCH CONVERTIBLES INDEX , ID-X , EXANE PROMETHEUS FUND , EXANE ARCHIMEDES FUND , EXANE MAESTRIO , EXANE PANGEA FUND , EXANE , EXANE AM , EXANE CERES FUND


EXANE, Société anonyme - 16 avenue Matignon - 75008 - PARIS - France - SIREN 342040268


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

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