Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SMYLAIT
EVOLUTION NT, Société par actions simplifiée
AGRIAL, Société coopérative agricole et agroalimentaire

Numéro de dépôt :
4237610
Date de dépôt :
04/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SMYLAIT de EVOLUTION NT

Présentation de la marque SMYLAIT

Déposée le 4 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTION NT et la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMYLAIT »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTION NT domicilié(e) 69 RUE DE LA MOTTE BRULON - 35700 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts, CS 35051 - 14050 - CAEN Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 8 ans, la marque SMYLAIT est expirée depuis le 4 janvier 2026.

EVOLUTION NT a également déposé les autres marques suivantes : SMEAT


EVOLUTION NT, Société par actions simplifiée - 69 RUE DE LA MOTTE BRULON - 35700 - RENNES - France - SIREN 5

AGRIAL, Société coopérative agricole et agroalimentaire - 4 Rue des Roquemonts, CS 35051 - 14050 - CAEN Cedex 4 - France - SIREN 4


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 7 mars 2016 - Retrait partiel n°664196 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 19 juillet 2016 - Renonciation totale n°674038 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-19

Produits vétérinaires ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; suppléments minéraux et vitaminés pour animaux ; compléments nutritionnels pour aliments pour animaux. Sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ;

Logiciel comprenant une méthode automatisée de calcul du bien-être animal ; appareils et instruments scientifiques ;

Appareils et instruments vétérinaires ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour animaux ; fourrages ; embryons d'animaux vivants ;

Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul ; développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul du bien-être animal. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations notamment dans le domaine du bien-être animal. Services de recherches en génétique en matière animale ;

Services d'agriculture ; soins de santé et beauté pour animaux ; élevage d'animaux ; insémination artificielle et transplantation d'embryons.