Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SMYLAIT
EVOLUTION NT, Société par actions simplifiée AGRIAL, Société coopérative agricole et agroalimentaire
Numéro de dépôt :
4237610
Date de dépôt :
04/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Présentation de la marque SMYLAIT
Déposée le 4 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTION NT et la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SMYLAIT »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTION NT domicilié(e) 69 RUE DE LA MOTTE BRULON - 35700 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Coopérative Agricole (SCA) AGRIAL domicilié(e) 4 Rue des Roquemonts, CS 35051 - 14050 - CAEN Cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 7 mars 2016 - Retrait partiel n°664196 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 19 juillet 2016 - Renonciation totale n°674038 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-19
Produits vétérinaires ; médicaments à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux à usage vétérinaire ; compléments minéraux et vitaminés pour animaux ; suppléments minéraux et vitaminés pour animaux ; compléments nutritionnels pour aliments pour animaux. Sperme d'animaux pour l'insémination artificielle ;
Logiciel comprenant une méthode automatisée de calcul du bien-être animal ; appareils et instruments scientifiques ;
Appareils et instruments vétérinaires ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour animaux ; fourrages ; embryons d'animaux vivants ;
Développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul ; développement et essai de logiciels, d'algorithmes et de méthodes de calcul du bien-être animal. Services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des règlementations notamment dans le domaine du bien-être animal. Services de recherches en génétique en matière animale ;
Services d'agriculture ; soins de santé et beauté pour animaux ; élevage d'animaux ; insémination artificielle et transplantation d'embryons.
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