Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTESS
EVOLIS, S.A.

Numéro de dépôt :
3946664
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
ALTESS de EVOLIS

Présentation de la marque ALTESS

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) EVOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALTESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVOLIS domicilié(e) ZI Angers Beaucouze,, 14, avenue de la Fontaine - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 564 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque ALTESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTESS est expirée depuis le 18 septembre 2022.

EVOLIS a également déposé les autres marques suivantes : FERMETTE CANDY , SWEETY LOLITA , MONSTER FIZZ , FESTIPOP , LE PERE NONO CANDY , TRACT'OEUF , CHOCOFLAMME , FIZZY CITY CAR , BUBBLE MACHINE , BIBI BUBBLE GUM


EVOLIS, S.A. - ZI Angers Beaucouze,, 14, avenue de la Fontaine - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 428564710


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Périphériques d'ordinateurs à savoir appareils d'impression, d'encodage et de lamination ; pièces constitutives d'appareils d'impression, d'encodage et de lamination à savoir chargeur, tête d'impression, module de lamination, bac de rejet, module de retournement de cartes, économiseur à ruban, réceptacles, station d'encodage de piste magnétique, station de contact puce, station d'encodage de cartes à puce avec ou sans contact ; cartes à puce, cartes à pistes magnétiques ; imprimantes pour cartes plastiques et papiers ; pilotes et gestionnaires de périphériques pour appareils d'impression et d'encodage ; logiciels pour le traitement, la gestion et la création de cartes, logiciels pour la gestion des imprimantes ; cartes à puce ou à pistes magnétiques pour l'identification des personnes ;

Rubans couleurs et monochrome pour appareils d'impression et de lamination, rubans de protection transparents pour appareils d'impression et de lamination ; cartes en papier ou en carton vierges ; cartes de visite professionnelles ; papier et carton pour cartes ou badges d'identification ; porte-cartes pour badge d'identification non en cuir ou imitation du cuir ;

Services d'installation (autres que par le biais de logiciel) d'appareils d'impression, et notamment mise en services, connexion et configuration ; services de maintenance, d'entretien, de réparation d'appareils d'impression.