Marque expirée - Marque en non vigueur

Programme PROMESS
EVIALIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3586512
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2018
Programme PROMESS de EVIALIS

Présentation de la marque Programme PROMESS

Déposée le 3 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) EVIALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Programme PROMESS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVIALIS domicilié(e) Talhouët,56250 SAINT-NOLFF - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine EVIALIS domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Programme PROMESS est expirée depuis le 3 juillet 2018.

EVIALIS a également déposé les autres marques suivantes : LACTALINE , LE LAPIN DE KERGONDA , PUNCH , AVIMIX , LE DELICE DE PHOEBUS , LE VEAU DES BOURRINES , DERBY, le respect naturellement , OVILIS , LES 3 CARATS , BOVILIS


EVIALIS Société Anonyme - Talhouët,56250 SAINT-NOLFF - 56250 - France - SIREN 636320038


FILY Catherine EVIALIS - B.P. 234,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529048 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 20 juillet 2015 - Changement de forme juridique n°651426 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 26 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708751 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Produits et substances alimentaires pour animaux.