SIGNATURE GROUP EUROVIA
Présentation de la marque SIGNATURE GROUP
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2017 par EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNATURE GROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.
Le déposant est EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Monsieur Olivier PRATS domicilié(e) 87 rue de Sèze - 69477 - Lyon CEDEX 06 - France.
La marque SIGNATURE GROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNATURE GROUP arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.
EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : RUGOR , PROFILOVIA , NOXER , GRIPSEAL , MODULOVIA , VIAMULS , AEROVIA , ETF , ECOLVIA , ECO GRANULATS LE LABEL RESPONSABLE
EUROVIA - 18 Place de l'Europe - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France
REGIMBEAU, Monsieur Olivier PRATS - 87 rue de Sèze - 69477 - Lyon CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l’agriculture ; produits chimiques destinés à l’horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Couleurs, vernis, laques ; peintures et diluants pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ;
Matériel de construction métalliques ; matériel métallique de signalisation, notamment routière, autoroutière et urbaine, en particulier panneaux de signalisation (non lumineux, non mécaniques), balises non lumineuses, poteaux indicateurs, bornes de jalonnement (non lumineuses et non mécaniques), supports pour panneaux, plaques de rue, panneaux d'affichage ou d'informations métalliques, abris métalliques, corbeilles à papier et conteneurs métalliques pour déchets, balises d'arrêt métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses; élévateurs ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Appareils, instruments de signalisation et panneaux de signalisation et de sécurité électriques et électroniques ; appareils électroniques de signalisation pour la gestion du trafic ; équipements pour le traitement de l’information ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d’isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l’isolation ;
Matériaux de construction non métalliques, à savoir asphalte, poix, bitume, gravier, sable, pierre artificielle et naturelle, scorie, macadam ; matériel non métallique de signalisation, notamment routière, autoroutière et urbaine, en particulier panneaux de signalisation (non lumineux et non mécaniques), balises (non lumineuses), poteaux indicateurs, bornes de jalonnement (non lumineuses et non mécaniques), supports pour panneaux, plaques de rue, abris non métalliques, panneaux d'affichage ou d'informations non métalliques, balises d'arrêt non métalliques, plaques en matière artificielle pour le marquage des routes ;
Mobiliers urbains, à savoir tableaux d'affichage ou d'informations, sièges, tables, corbeilles à papier et conteneurs non métalliques pour déchets ; récipients d’emballage en matières plastiques ; boites en bois ou en matières plastiques ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseil en communication (publicité) ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services de construction, d'entretien et de réparation de routes, ponts, quais, trottoirs et de tout revêtement routier ; services d'installation, de maintenance et de réparation de matériel de signalisation routière et urbaine, de matériel de sécurité et de mobilier urbain, démolition de constructions ; location de machine de chantier ; installation, entretien et réparations de machines ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d’ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.