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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT
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SIESTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIESTA
EUROSANIT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96611501
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2016

Présentation de la marque SIESTA

Déposée le 15 février 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIESTA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROSANIT domicilié(e) Lotissement Artisanal La Croix des Hormes,69250 MONTANAY (dossier no 2298706) - 69250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 500 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298706) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIESTA est expirée depuis le 15 février 2016.

EUROSANIT a également déposé les autres marques suivantes : ILE , TILT , ARTE , MAJORCA , LENA , E , ORFEA , eurosanit , KITCHEN ART , MISS'O


EUROSANIT Société Anonyme - Lotissement Artisanal La Croix des Hormes,69250 MONTANAY (dossier no 2298706) - 69250 - France - SIREN 965500531


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2298706) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2005 n°2298706 - Publication au BOPI 2005-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets mitigeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation.Robinets (à l'exception de ceux considérés comme parties de machines ou de moteurs et des robinets de tonneaux)