Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS
/
BORNIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BORNIER
EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4202744
Date de dépôt :
10/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/08/2025
BORNIER de EUROPEENNE DE CONDIMENTS

Présentation de la marque BORNIER

Déposée le 10 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-36 du 4 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPEENNE DE CONDIMENTS domicilié(e) 7 rue Jean Moulin - 21160 - COUCHEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 017 150 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNIER arrivera à expiration en date du 10 août 2025.

EUROPEENNE DE CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : BORNIER , (Marque figurative) , DES TEMPLIERS , BORNIER , TEMERAIRE , GIBAROME , JAUNE D'OR , LES APERITIVES DE DENIS BORNIER , BLANCHE DE BOURGOGNE , PRODUIT DE FRANCE


EUROPEENNE DE CONDIMENTS, Société par actions simplifiée - 7 rue Jean Moulin - 21160 - COUCHEY - France - SIREN 017150038


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684495 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.