Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MALEDICTION DES TROIS CORBEAUX
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, SAS

Numéro de dépôt :
4016740
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2023
LA MALEDICTION DES TROIS CORBEAUX de EUROPE 1 TELECOMPAGNIE

Présentation de la marque LA MALEDICTION DES TROIS CORBEAUX

Déposée le 2 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 1 TELECOMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA MALEDICTION DES TROIS CORBEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROPE 1 TELECOMPAGNIE domicilié(e) 26 bis rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 168 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque LA MALEDICTION DES TROIS CORBEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MALEDICTION DES TROIS CORBEAUX est expirée depuis le 2 juillet 2023.

EUROPE 1 TELECOMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : LES IDOLES DES JEUNES , SISCO , CONNAIS-NOUS TOI-MEME , TEMOIGNAGES SANTE , EUROPE.NET , LES ROUCASSERIES DU MIDI , LES NUMEROS 1 DE DEMAIN , TOP CHANCE , 2002 , EUROPE 1 INTERACTIVE


EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, SAS - 26 bis rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 542168463


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 rue Fessart - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Appareils (autres qu'à usage médical) et supports pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ; logiciels ; publications électroniques et numériques ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de communications ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies, images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de lunetterie ;

Services de diffusion et de transmission d'images et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de télécommunications interactives ; fourniture de forums discussion sur l'Internet ;

Services d'édition (publication) de textes autres que textes publicitaires, de livres, de périodiques ou de brochures, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; production de films autres que publicitaires, d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de programmes multimédia de divertissement par le biais de l'Internet ; productions musicales et concerts ; production de programmes interactifs de divertissement ; organisation de concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; production, organisation et représentation de spectacles et compétitions sportives ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.